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Déliberation - a1512059
Document publié le Lundi 14 décembre 2015 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1512059)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Loisirs,
59 - Subventions aux associations culturelles
M. l’Adjoint BONTEMPS, Rapporteur : La politique culturelle de la Ville de Besançon s’articule autour du soutien :
Ø à la création et à l’expérimentation artistiques et à leur diffusion,
Ø aux initiatives et aux projets culturels des acteurs locaux,
Ø aux pratiques en amateur,
Ø aux actions visant à favoriser l’accès du plus grand nombre à l’offre et aux pratiques artistiques et culturelles, ainsi qu’aux projets au sein de l’espace public.
La Ville de Besançon intervient par le biais de dispositifs de soutien financier aux associations culturelles, qui s’inscrivent en complémentarité de différents programmes d’accompagnement aux acteurs et projets culturels (Emergences, Contrat de Ville, Contrat Local d’Education Artistique, Parcours artistiques et culturels, Hors saison un été culturel, Fête de la Musique...).
En 2015, à partir des réalités et des perspectives de son territoire, la Ville de Besançon a redéfini les modalités de répartition de son soutien financier aux associations culturelles autour des trois dispositifs suivants :
Ø Dispositif 1 - soutien aux projets (projets éligibles : création, diffusion, action culturelle- sensibilisation-médiation, organisation d’événements culturels récurrents et de manifestations culturelles exceptionnelles ou nouvelles)
Ø Dispositif 2 - soutien aux pratiques (activités éligibles : pratiques amateurs, accompagnement-ressources, études et recherches, diffusion régulière)
Ø Dispositif 3 - soutien à l’enseignement musical (structures éligibles : écoles de musique associatives).
Trois répartitions de subventions aux associations culturelles, en mars, septembre et novembre 2015, ont permis de soutenir 123 projets et activités de 105 associations à hauteur de 756 053 €, en dehors des programmes d’accompagnement spécifiques.
Dans le cadre de cette dernière répartition pour 2015, il est proposé l’attribution de subventions aux structures culturelles de la manière suivante :
I - Subventions dans le cadre du dispositif 1 - Soutien aux projets :
Le dispositif 1 a pour objectif général d’apporter un soutien financier à des projets particuliers, à des événements récurrents ou à des manifestations exceptionnelles, artistiques et culturels, dans les domaines de la musique, du spectacle vivant, des arts visuels, du livre, du patrimoine.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-2213
14 décembre 2015 - Subventions proposées au titre de l’aide à l’organisation d’événements récurrents bénéficiant de conventionnements triennaux : préfinancements des éditions 2016 :
Nom structure Nom du projet
Proposition
préfinancement
CM 14/12/2015
Conventionnement
Avenant
Juste Ici Bien Urbain - 6ème édition du 4 au 18 juin 2016 20 000 € Avenant n° 1 au conventionnement
triennal 2015-2017
Orgue en Ville Festival Orgue en Ville - 8ème édition du 1er au
10 juillet 2016
7 500 € Avenant n° 1 au
conventionnement
triennal 2015-2017
Na Jours de Danse - 7ème édition les 24 et 25 juin 2016 17 500 € Avenant n° 1 au conventionnement
triennal 2015-2017
TOTAL 45 000 €
- Subventions proposées au titre de l’aide à l’organisation de manifestations exception- nelles et nouvelles en 2016 :
Nom structure Nom du projet
Proposition
subvention
CM 14/12/2015
Association AVE -
association des ateliers
d’artistes de Besançon
Exposition des artistes plasticiens à la Tour des
Cordeliers à Besançon, du 1er avril au 3 juillet 2016
6 400 €
Benkadi - Joie
Production
Concert de Joyce Tape et Boubakar Traoré à
Besançon au Kursaal, le 7 mars 2016
* Sous condition suspensive de transmission des pièces
administratives et financières nécessaires au versement
de la subvention
2 000 €
TOTAL 8 400 €
- Subventions proposées au titre de l’aide à la création :
Nom structure Nom du projet
Proposition
préfinancement
CM 14/12/2015
Conventionne-
ment proposé et
durée
Cirque Plume La dernière saison - création 2016-2017 30 000 € Avenant n° 1 au conventionne-
ment triennal
2015-2017
Keichad Dans le sillon de Vauban - création 2016
*Sous condition suspensive de transmission des
pièces administratives et financières nécessaires au
versement de la subvention
10 000 €* dont
5 000 € de transfert
de crédits de la
Citadelle
TOTAL 40 000 €
2015-2214 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
14 décembre 2015 Nom structure Nom du projet
Proposition
subvention
CM 14/12/2015
Radio Campus Deux balades sonores : Cécité et Boucle du Doubs
5 000 €
TOTAL 5 000 €
- Subvention proposée au titre de l’aide à la diffusion :
Nom structure Nom du projet
Proposition
subvention
CM 14/12/2015
Association AVE -
association des ateliers
d’artistes de Besançon
Démarrage du site internet des ateliers
d’artistes* : valorisation des projets des
artistes, soutien à la diffusion des œuvres,
historique des résidences d’artistes.
*Sous condition suspensive d’une délibération de
l’association AVE sur ce projet
1 900 €
TOTAL 1 900 €
II - Subvention dans le cadre du dispositif 2 - Soutien aux pratiques :
L’objectif général du dispositif 2 est d’apporter un soutien financier aux pratiques artistiques et culturelles régulières annualisées. Les activités éligibles sont :
- la formation artistique, en particulier en direction des publics amateurs,
- la ressource, l’information, l’accompagnement,
- l’étude, la recherche et la valorisation des arts, du patrimoine, de l’histoire et des sciences,
- la diffusion régulière.
Dans ce cadre, la durée du soutien correspond à l’année civile.
- Subvention proposée au titre de l’aide aux pratiques amateurs et aux activités de ressource, d’information et d’accompagnement menées par une association structurante en charge de la gestion et de la co-gestion d’un lieu :
Nom structure Nom des activités
Proposition
préfinancement
CM 14/12/2015
Conventionnement
Avenant
Bastion
Pratiques musiques actuelles
26 000 €
Avenant n° 2 au
conventionnement
triennal 2015-2017 Accompagnement groupes musicaux
TOTAL 26 000 €
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-2215
14 décembre 2015 III - Subvention d’investissement :
Nom structure Nom du projet
Proposition
subvention
d’investissement
CM 14/12/2015
Association Les Amis des
Orgues de Saint-Ferjeux
Restauration de l’orgue de la Basilique de
Saint-Ferjeux à Besançon
1 500 €
TOTAL 1 500 €
En cas d’accord, la somme totale, soit 127 800 € sera prélevée de la façon suivante :
- 126 300 € sur la ligne 65.30/6574 CS 10032
- 1 500 € sur la ligne 204.30/20422.00509 CS 10032.
Propositions
Le Conseil Municipal est invité à :
- approuver l’attribution de subventions aux 9 structures culturelles susvisées pour un montant total de 126 300 € et autoriser les versements à ces organismes,
- approuver la subvention d’investissement de 1 500 € pour le projet de l’Association «Amis de l’Orgue de Saint-Ferjeux» et autoriser le versement à cet organisme,
- autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer les avenants échéants à intervenir.
«M. LE MAIRE : Y a-t-il des oppositions ? Des abstentions ? C’est adopté».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 6, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
Rapport adopté à l’unanimité
Pour : 55
Contre : 0
Abstention : 0
Récépissé préfectoral du 16 décembre 2015.
2015-2216 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
14 décembre 2015