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Procès Verbal - 0883ef
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin.
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Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Justice et droit,
COMMUNE
DE
SAINT
AUBIN
1 Place
de
la
Mairie
10400
SAINT
AUBIN
03
25
39
86
33
www.st-aubin.fr
secretariat@st-aubin.fr
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
12
octobre
2023
Présents
:Mrs
BARAT
Vincent,
DESCHATRETTE
Frédéric,
VILLAIN
Guillaume,
ANCEAUX
Christophe,
ROTSAERT
Olivier,
BENOIST
Thierry,
RENARD
Emmanuel
et
Mmes
DESLIENS
Sylvie,
BORTOLOTTI
Edwige,
BENOIT
Isabelle,
PATENÈRE
Mireille
et
PILLIET
Corinne
Absent
excusé :
Mme
BATTIS
Anne-Sophie
a donné
pouvoir
à Mme
DESLIENS
Sylvie
Absentes
non
excusées
:Melle
PINGUET
Camille
et
Mme
PINIAU
Cindy
A
été
nommée
secrétaire
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
Madame
DESLIENS
Sylvie
Le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
du
Conseil
Municipal
est
approuvé
à
l’unanimité
Ordre
du
jour
*
Présentation
de
différents
moyens
de production
d’énergie
verte
*
Achat
d’un
véhicule
communal
*%
Point
sur
la modification
du
PLU
*
Organisation
du
11
novembre
*
Questions
diverses
1 Présentation
de
différents
moyens
de
production
d’énergie
verte
Monsieur
Arnaud
CHAMPONNOIS,
chargé
d’affaires
Éolien
Grand
Est
du
Bureau
de
Troyes
est
venu
présenter
au
Conseil
Municipal
un
potentiel
projet
éolien
sur
la
commune
de
St
Aubin
par
la
société
ESCOFI.
Après
avoir
fait
une
présentation
de
la
société,
celui-ci
a expliqué
au
Conseil
Municipal
les
5 grandes
phases
d’un
tel
projet.
1)
Préfaisabilité
avec
:l’analyse
cartographique,
l’analyse
du
gisement
de
vent
(l’objet
de
la
présentation
au
conseil
municipal) 2)
Le
Foncier
:
rencontre
avec
les
propriétaires
et
exploitants
des
parcelles
concernées
avec
sécurisation
du
foncier
par
la
signature
de
promesse
de
bail
emphytéotique
et/ou
constitution
de
servitudes
3)
L’étude:
réalisation
de
l’étude
d’impact
acoustique,
écologique
et
paysagé.
Ainsi
que
de
la
réalisation
des
études
complémentaires
:
vents
dangers,
techniques.
Constitution
du
DAE
(Demande
d’Autorisation
Environnementale)
4)
L’instruction
: consultation
des
organismes
techniques
avec
la réalisation
d’une
enquête
publique.
Evaluation
du
DAE
par
les
servies
de
l’Etat
et avis
rendu
par
le Préfet.
5)
Construction:
signature
des
baux
emphytéotiques
et
convention
de
raccordement
avec
ENEDIS.
Appel
d’offre
chantier
(génie
civil,
électrique,
éolienne...).
Démarrage
du
chantier.
Ces
5 phases
sont
mises
en place
sur
5 ou
6 ans.
Monsieur
Arnaud
CHAMPONNOIS
propose
une
carte
d’implantation
avec
un
premier
aperçu
du
projet
sous
différents
points
de
vue
dans
le village.
Vient
ensuite
le chiffrage
des
possibles
retombées
financières
pour
notre
commune.
Après
avoir
entendu
cette
présentation
et posé
diverses
questions,
le Conseil
Municipal
remercie
Monsieur
Arnaud
CHAMPONNOIS
de
la société
ESCOFT
de
s’être
déplacé
à cette
heure
tardive.
Monsieur
Le
Maire
conclu
en
expliquant
que
d’autres
prestataires
seront
reçus
par
le
Conseil
Municipal
prochainement
et qu’aucune
décision
ne
sera prise
avant.
Il souhaiterait
qu’une
étude
sur
l’implantation
de
panneaux
photovoltaïques
soit
faite
en
parallèle
afin
d’avoir
un
maximum
d’éléments.
2 Achat
d’un
véhicule
communal.
Monsieur
le
Maire
explique
qu’au
vu
des
travaux
à
venir
sur
la
commune
et
de
la
vétusté
du
Renault
Master,
il serait
opportun
de
prévoir
l’achat
d’un
camion
benne.
Après
avoir
pris
connaissance
du
devis
de
l’entreprise
Auto
Négoce
de
Sézanne
d’un
montant
de
26
500€
HT,
le
Conseil
Municipal
valide
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
et représentés
l’achat
d’un
Master
Benne.
3 Point
sur
la
modification
du
PLU
Monsieur
le Maire
explique
que
suite
à un
problème
administratif,
il est
nécessaire
de
reprendre
les
délibérations
afférentes
à
la
modification
simplifiée
du
PLU
de
la
commune.
Les
termes
restent
inchangés
à l’exception
de
l’article
1 comme
suit :
«Le
dossier
de
la
modification
simplifiée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
sera
tenu
à la disposition
du
public
selon
les modalités
suivantes
:
-
le projet
de modification
simplifiée,
l'exposé
de
ses motifs,
le cas
échéant
les
avis
émis
par
les personnes
publiques
associées
sont
mis
à la disposition
du
public
en
mairie
aux
jours
et
heures
d’ouverture
de
celle-ci,
pour
une
durée
de
33
jours
consécutifs
du
31
octobre
2023
au
1°
décembre
2023.
-
un
registre
permettant
au
public
de
formuler
ses
observations
est
mis
à
la
disposition
du
public
en
mairie
aux jours
et heures
d’ouverture
de
celle-ci,
EE -
le
public
pourra
transmettre
ces
avis
et
remarques
par
voie
postale
à
l’adresse
suivante
:
Mairie
de
SAINT-AUBIN
-—
1 Place
de
la mairie,
10400,
Saint-Aubin
--
un
avis
précisant
l'objet
de
la modification
simplifiée,
le
lieu
et
les
heures
où
le
public
pourra
consulter
le
dossier
et
formuler
des
observations,
est
publié
en
caractères
apparents
dans
un
journal
diffusé
dans
le
département
et
affiché
en
mairie
-
cet
avis
est
publié
huit jours
au
moins
avant
le
début
de
la mise
à disposition
du
public
et
affiché
dans
le
même
délai
et
pendant
toute
la
durée
de
la
mise
à
disposition.
Il rappelle
qu’à
l’issue
de
cette
mise
à disposition,
il en
présentera
le bilan
au
Conseil
municipal
qui
en
délibérera
et se prononcera
sur
le projet
de
modification
simplifiée.
4 Organisation
du
11
novembre
2023
Comme
chaque
année
les
administrés
seront
invités
à
participer
à
la
cérémonie.
L'heure
de
rendez-vous
est
fixée
à
10h45
devant
la Mairie.
Le
cortège
se
rendra
place
des
anciens
combattants
et au
monument
aux
morts
où
des
gerbes
seront
déposées.
Un
pot
de
l’amitié
sera
ensuite
offert
salle
de
la mairie.
Madame
DESLIENS
Sylvie
se propose
de
gérer
les
fleurs
et le porte-drapeau.
Questions
diverses
Néant
Séance
levée
à 21h45
Le
Maire
4
ne”
Le
secrétaire
fe
CL
#
AT
-
e
Ve
=
4
d,