Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 73154CC0 7296 449B BCBF 4AE113FF1B14 DE 2024 60 Dé
Procès Verbal - 472F7BE4 5623 493F 89C4 CCFBFB008F20 2024 05 17
Procès Verbal - ao9a7korjbzydic
Procès Verbal - 8F93AC86 5360 4F1B A69A E7CE2FE18262 2026 03 05
Procès Verbal - D1B50E40 9F79 41B7 BBAE FD9A1F42E49E 2025 05 16
Compte-Rendu - cr 2024 02 05
Procès Verbal - AC0E2F31 29E3 4540 9EFF E6C1FDCF08AA 2024 12 06
Procès Verbal - 246609A5 A25C 442F B84E 27C10DF9E238 2024 09 10
Déliberation - E848AD80 36A4 4609 9634 89256AF10C5E DE 2024 61 Dé
Déliberation - 232723F5 B40D 4B6A A3D6 67F5E381F25E DE 2024 41 Dé
Procès Verbal - 04 05
Document publié le Dimanche 9 juin 2024 par la commune de Châtenoy-en-Bresse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 04 05)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de CHATENOY-EN-BRESSE
Saône-et-Loire
OA RUTEERLN
Procès-Verbal
sous la présidence de Mme le Maire, Joëlle SCHWOB.
Présents: SCHWOB Joëlle, CLEMENT Benoit, LETOURNEAU Pascale, FROST Georges, PHILIPPE
Agnès, FROST Daniel, DESBOIS Jocelyne, RITTER Claude, PRUDHON Fabrice, FEVRE Franck, MERLE
Christelle, , CHANTEPERDRIX Guy.
Représentés : MOUGEOT Jeanine par FROST Georges, LEGRAND Valérie par PRUDHON Fabrice. Excusés : SODI Olivier
Absents : --
Secrétaire de séance : LETOURNEAU Pascale.
Auxiliaire du secrétaire de séance : BOIVIN Valérie, secrétaire générale.
Quorum atteint : 12 membres présents.
Ordre du jour de la séance :
o Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du PV de la séance précédente.
Décisions du Maire. CL
Examen et vote du compte de gestion 2023.
Vote du compte administratif 2023.
Affectation de résultats.
Vote taux des taxes d'imposition.
Subventions 2024.
Budget primitif 2024.
Remplacement candélabre ZAC du Champ Chassy.
O
O0
OO
OO
OO
O0
O0!
0/0
0O
Questions diverses.
Les délibérations adoptées - les demandes de scrutins particuliers - résultat des scrutins — si
scrutin public, nom des votants et sens de leur vote —- teneur des discussions : (DE-2024-16) Désignation du secrétaire de séance :
Afin d'établir le PV de la séance,
A l'unanimité - DESIGNE Mme LETOURNEAU Pascale, secrétaire de séance.
(DE-2024-17) Approbation du PV de la séance du 23/02/2024 :
Lecture est faite du PV de la séance précédente,
A l'unanimité - ADOPTE le PV de la séance précédente.
(DE-2024-18) Examen et approbation du compte de gestion 2023 :
Après présentation du compte de gestion 2023 établi par le receveur municipal,
A l'unanimité - APPROUVE le compte de gestion 2023.
(DE-2024-19) Vote du compte administratif 2023 :
Sous la présidence de M. Georges FROST, 3°"* adjoint
D'AASSS ENTA YIEN EE FONCTIONNEMENT ENSEMBLE
Résultats , 18 882.42
350 239.01 18 882.42 350 239.01 reportés
Opérations rei 376 942.33
337 483.66 887 290.15 | 1024 671.36 | 1264 232.48 | 1362155.02 exercice
TulE
SIREN E
DEFINITF
(DE-2024-20) Affectation de résultat :
Excédent de fonctionnement (A) ..487 620.22 €
Financement de l'investissement c/ 1068 (B)............… 0€
Résultat de fonctionnement reporté c/002 (A-B)......... 487 620.22 €
Résultat d'investissement reporté c/o01
A l'unanimité - AFFECTE le résultat comme proposé.
(DE-2024-21) Vote taux des taxes d'imposition :
Rappel des taux applicables en 2023 :
TFB : 46.38 % - TFNB : 60.30 % - TH : 15.90 %
Sur proposition de la commission finances,
Résultat de à
58 341.09 487 620.22 429 279.13 clôture
Restes à ,
18 063.48 79 388.76 18 063.48 79 388.13 réaliser
490 604.41 Aux vues des augmentations subies des dépenses (coût de l'énergie, coût des fluides) et afin de
préparer les projets des années à venir,
A l'unanimité - DECIDE de modifier les taux comme suit :
TFB : 47.73 % - TENB : 60.30 % - TH : 16.33 %
(DE-2024-22) Subventions 2024 :
Sur proposition de la commission Finances,
ASSOCIATIONS COMMUNALES
Amis des écoles 200
Histoire et Patrimoine de Chatenoy 0
Le Coop scolaire 150
LACC 250
Les Amis de la pétanque 300
Club de la bonne humeur 200
Syndicat des Chasseurs 200
Festival des pinceaux 200
Atelier Déco 200
Bouilleurs de crus 100
Les foulées du Parc (Courir) 1000
Asso motards améliorat®/prévent® sécurité 71 150
ASSOCIATIONS DIVERSES
ADIL Macon 50
Amicale Donneurs de Sang St Marcel 80
DDEN 40
FNACA 50
PEP 71 -Virey le Grand 50
Resto du Cœur - Montchanin 50
Secours populaire français 50
UNC - Section de St Marcel 50
A l'unanimité - ATTRIBUE les subventions comme proposé,
(DE-2024-23) Budget primitif 2024 :
Après présentation du projet de budget 202{ par Mme Agnès Philippe et Mme Valérie Boivin, sur proposition de la commission Finances,
Au vue des augmentations attendues de certaines dépenses de fonctionnement (énergie, fluides, prestataires...),
Au vue des projets voulus par l'équipe communale (dont acquisition de matériel, rénovation du site
internet de la commune, remplacement d'éclairage par des leds, pose de panneaux photovoltaïques
sur le toit de l'école, amélioration du confort d'été de l’école par l'installation de brasseurs d'air et la
pose de casquettes ; travaux d'enfouissement de réseaux rue Vigne Renard),
A l'unanimité - ADOPTE le budget primitif 2024 qui s'équilibre à 2 095 834.00 € et se détaille
comme suit :
-__ Section de fonctionnement : équilibré en dépenses et en recettes à 1 504 052.00 €.
- Section d'investissement: équilibré en dépenses et en recettes à 591 782.00 €. (DE-2024-24) Remplacement candélabre ZAC du Champ Chassy :
Un candélabre d'éclairage public a été endommagé par un tiers non identifié,
Après échange avec la municipalité de St Marcel, il a été décidé de ne pas remplacer ce dispositif,
l'éclairage étant déjà suffisant à cet endroit,
A l'unanimité — VALIDE le non remplacement du candélabre accidenté Rond-Point
des Jardiniers.
Décisions du Maire : néant
Questions diverses :
Le conseil prend connaissance :
@ Des dégâts occasionnés à la suite de la chute d'arbres dans le parc et le long de la Route de
Dôle,
De la tenue de la commission élection dans le cadre de l'organisation des élections
européennes du 9 juin 2024,
©
Du nombre de présents lors de la Journée Citoyenne du 13 avril 2024,
De la proposition de revendre les füts de certains arbres tombés, après cubage,
Du rappel de l'inauguration de la rénovation des retables à la Chapelle ce 6 avril 2024,
©
@
@
@
De la nomination de Mme le Maire en tant que conseillère déléguée à l'accompagnement
des transitions écologiques au Grand Chalon,
De la demande de la pose d'un panneau indiquant l'entrée de l'école maternelle,
©
@
Du problème rencontré par certains parents lors de l'inscription de leurs enfants au Centre
de Loisirs de St Marcel, certains enfants n'étant pas acceptés faute de place,
@ Du point sur le nombre de producteurs lors du prochaine Marché des Producteurs,
@ Du projet « Pedibus » après rencontre avec des élus de la commune de Crissey qui a mis en
place un tel projet,
® Du problème rencontré par un administré quant à l'évacuation de ses eaux usées, certains
fossés devront être refaits,
@ De l'utilisation du bois tombé et stocké dans la cour des ateliers municipaux.
La secrétaire de séance, Mme Pascale LETOURNEAU Mme le Maire, Joëlle SCHWOB