Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - ilo
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - ilo
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - ilo
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - ilo
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - ilo
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - ilo
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - ilo
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - ilo
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - ilo
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - ilo
unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - ilovepdf merged 16
Document publié le Mardi 26 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - ilovepdf merged 16)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Démocratie,
Délibération : DC_2024_026
L’an deux mille vingt-quatre, le huit avril à 18 heures, le Conseil de la Communauté de communes du Cœur de l’Avesnois s’est réuni à la salle des fêtes de Cartignies sous la présidence de Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 26 mars 2024.
Nombre de conseillers en exercice : 69
Présents et représentés : 63
Présents :
Commune de Avesnelles : Antoine BADIDI, Marie-Christine MERCIER, Pascal PETIT Christelle PREVOST
Commune d’Avesnes sur Helpe : Benoît BOUDJEMA, Aline BERTRAND, Christian CASTEL, Jacky ROUSSELLE a donné procuration à Benoît BOUDJEMA, Sébastien SEGUIN, Laurence WATTEAU a donné procuration à Sébastien SEGUIN Commune de Bas-Lieu : Ghislain FRANCOIS
Commune de Beaurepaire sur Sambre : Pierrick FORET
Commune de Beaurieux : David HOUILLIEZ a donné procuration à Vincent COURET Commune de Bérelles : Orféo RIGONI a donné procuration à Daniel ETEVE Commune de Beugnies : Frédéric ERNESTI
Commune de Boulogne sur Helpe : Nadine MAJKA
Commune de Choisies : Bernard PAQUET
Commune de Cartignies : Sabine CAUFAPE, Xavier MOUVET
Commune de Clairfayts : Guy ERPHELIN
Commune de Damousies : Reinold MASURE
Commune de Dimechaux : Daniel ETEVE
Commune Dimont : Vincent COURET
Commune de Dompierre sur Helpe : Jean-Pierre LIBERT
Commune de Dourlers : Freddy THERY
Commune d’Eccles : Pierre-Ange LECLERCQ
Commune d’Etrœungt : Vincent JUSTICE, Bernadette GRANDIN
Commune de Felleries : Pascal NOYON donne procuration à Wilfrid SALMON, Maryse BERNARD donne procuration à Nicolas DOSEN, Claire DEGROOTE Commune de Flaumont-Waudrechies : Jean-Marie VIN
Commune de Floursies : Alain DELTOUR donne procuration à Colette WATREMEZ Commune de Floyon : Evelyne GEBHARDT
Conseil Communautaire du 08 avril 2024
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL Commune de Grand-Fayt : Thierry THIROUX
Commune de Haut-Lieu : Hervé CUISSET
Commune de Hestrud : André BERTEAUX
Commune de Larouillies : Wilfrid SALMON
Commune de Lez-Fontaine : Philippe HANOT
Commune de Liessies : Alain RICHARD
Commune de Marbaix : Damien DUCANCHEZ
Commune de Petit-Fayt : Claude ROYAUX
Commune de Prisches : Jean-Claude FOVEZ, Chantal BLEHAUT
Commune de Rainsars : Colette WATREMEZ
Commune de Ramousies : Brice AMAND
Commune de Sains du Nord : Christine BASQUIN, Jean-Pierre DESSAINT a donné procuration à Christine BASQUIN, Sabine BUFI, Daniel DEUDON, Anne-Marie LENTIER, Natacha VANELSLANDE a donné procuration à Hervé CUISSET Commune de Saint-Aubin : Mauricette FREHAUT a donné procuration à Monique JOLY, conseillère suppléante
Commune de Saint-Hilaire-sur-Helpe : Nicolas DOSEN
Commune de Sars-Poteries : Sandra BROGNET, Didier CARETTE, Thierry LEMOINE Commune de Sémeries : Hervé LASPALAS
Commune de Solre le Château : Patrick DEHEN, Chloé TROUILLIEZ, Christian BINOIT
Commune de Solrinnes : Rémi LE ROUZIC
Commune de Wattignies la Victoire : Vincent QUEVALLIER
Absents, excusés :
Commune d’Avesnelles : Michel CHALDAUREILLE
Commune d’Avesnes : Anne-Laure CATTELOT, Gérard GUERTZMANN, Sylvie CABOOR
Commune de Semousies : Jérôme BEUGNIES
Commune de Taisnières en Thiérache : Claude CONNART Numéro de délibération : DC_2024_026
Pièce jointe : Subventions de fonctionnement 2024
Nombre de conseillers ayant pris part à la délibération : 63
- = - = - = - = - = - = - = -
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois ;
Vu le budget primitif 2024 ;
Vu les dispositifs de subventions et d’aides adoptés par la communauté de
communes ;
I. Exposé des motifs
Il est proposé au Conseil de Communauté :
- de voter les programmes de subventions, conformément à l’annexe du budget principal 2024 joint à la présente délibération ;
- d’autoriser le Président à verser les subventions correspondantes, après instruction des demandes réceptionnées, et sous réserve du respect des critères d’éligibilité aux subventions sollicitées.
II. Dispositif décisionnel
Le Conseil Communautaire,
Ouï l’exposé du rapporteur et après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité :
- DE VOTER les programmes de subventions, conformément à l’annexe du budget principal 2024 joint à la présente délibération ;
DÉLIBÉRATION POUR LE VOTE DES SUBVENTIONS DE
FONCTIONNEMENT 2024 - D’AUTORISER le Président à verser les subventions correspondantes, après instruction des demandes réceptionnées, et sous réserve du respect des critères d’éligibilité aux subventions sollicitées.
Fait en séance les jour, mois et an susdits
Le Président,
Nicolas DOSEN
Envoyé en préfecture le 19/04/2024
Reçu en préfecture le 19/04/2024
Publié le 19/04/2024
ID : 059-200043263-20240419-DC_2024_026-DE
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lille dans un délai de deux mois suivant sa publication. CC Cœur de l'Avesnois
Subventions de fonctionnement 2024
Montant de la Subventions Objet subvention
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Eurofhabitant AVESNELLES 2 280,00
Manifestation d'intérêt tocal Envelope 1 Euro/habitant AVESNES SUR HELPE 4 118,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Eurofhabitant BAS LIEU 1 000,06
Manifestation d'intérêt local Envelope À Euro/habitant BEAUREPAIRE SUR SAMBRE 1 000,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant BEAURÏEUX 1 000,06
Manifestation d'intérêt locat Envelope 1 Euro/habitant BÉRELLES 1 000,00
Manifestation d'intérêt locai Envelope 1 Euro/habitant BEUGNIES À 000,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Eurofhabitant BOULOGNE SUR HELPE 1 000,00
Manifestation d'intérêt iocal Envelope 1 Euro/habitani CARTIGNIES 1 260,06
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Eurofhabitant CHOISIES 1 000,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Eurofhabitant CLAIRFAYTS 1 000,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Eurofhabitant DAMOUSIES 4 090,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Eurofhabitant DIMECHAUX 4 000,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant DIMONT 1 000,00
Manifestation d'intérêt tocal Envelope 1 Euro/habitant DOMPIERRE SUR HELPE 1 009,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/nabitant DOURLERS 1 000,06
Manifestation d'intérêt local Envelope 4 Euro/habitant ECCLES 1 000,00
Manifestation d'intérêt local Envelope À Euro/habitant ETROEUNGT 1 273,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant FELLERIES 4 455,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Eurofhabitant FLAIMONT WAUDRECHIES 1 000,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant FLOURSIES 1 000,00
Manifestation d'intérêt tocal Envelope 1 Euro/habitant FLOYON 4 000,06
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant GRAND FAYT 1 060,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant HAUT LIEU 4 000,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant HESTRUD + 000,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Eurofhabitant LAROUILLIES + 000,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/nabitant LEZ FONTAINE 4 009,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant LIESSIES + 000,60
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant MARBAIX 4 000,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 4 Euro/habitant PEFIT FAYF 1 000,00
Manifestation d'intérêt locat Envelope 1 Eurofhabitant PRISCHES 4 048,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant RAINSARS 1 000,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 4 Euro/habitant RAMOUSIES 1 000,00
Manifestation d'intérêt 1ocal Envelope 1 Euro/habitant SAINS DU NORB 2778,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant SAINT AUBIN 1 008,00
Manifestation d'intérêt local Envelope + Euro/habitant ST HILAIRE SUR HELPE 1 606,00
Manifestation d'intérêt locat Envelope 4 Euro/habitant SARS POTERIES 1 420,00
Manifestation d'intérêt locai Envelope1 Euro/habitant SEMERIES 1 000,00
Maaifestation d'intérêt local Envelope { Euro/habitant SEMOUSIES 1 000,09
Manifestation d'intérêt local Envelope À Euro/habitant SOLRE LE CHÂTEAU 1 776,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant SOLRINNES 4 800,00
Manifestation d'intérêt local Envelope 1 Euro/habitant TFAISNIERES EN THIERACHE 1 600,00
Manifestation d'intérêt tocal Envelope 1 Euro/habitant WATTIGNIES LA VICTOIRE 1 806,00
Manifestation d'Intérêt Fête de la Boissellerie LES AMIS DE FELLERIES ET 2 000,00 Communautaire Felleries
DU BOIS JOLI
Manifestation d'Intérêt Fête du cidre Salns du Nord | LES BOCAGEUX 2 000,00 Communaulaire
Manifestation d'intérêt Fête du livre Etroeungt LES COURBETEUX EN FETE 2 000,00 Communautaire Manifestation d'Intérêt
Communautaire
Manifestation d'Intérêt
Communautaire
Manifestation d'intérêt
Communautaire
Manifestation d'intérêt
Communautaire
Manifestation d'intérêt
Communautaire
Manifestation d'intérêt
Communautaire
Manifestation d'intérêt
Communautaire
Manifestation d'Intérêt
Communautaire
Manifestation hors cadre
Manifestation hors cadre
Manifestation hors cadre
Manifestation hors cadre
PARRAINAGES SPORTIFS
Crèche en PSU associative
Crèche en PSU associative
Structure à vocation
Économique
Structure à vocation
Économique
Structure à vocation
économique
Structure à vocation
économique
Structure à vocation
Économique
Structure à vocalian
économique
Autre subvention
Autre subvention
Autre subvention
Autre subvention
Autre subvention
Autre subvention
Autre subvention
Fête de l'âne Beaurepaire
Fête de la chèvre et du
mouton
Cartignies
St Etton Dompierre sur Hetpe
La fête du pain Petit Fayt
La fête du chien Prisches
Les St Hilairoises
Les journées de la perie du
verre
La foire aux huitres et du goût
Solre le
Château
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvenlion 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
Subvention 2023
BEAUREPAIRE EN FETE
COMITE DES FETES
CARTIGNIES
COMITÉ DES FETES ST
ETTON
FAITES DU PAIN FAGUSIEN
LES AMIS DU BOCAGE
ASS. DECOUVERTE
PATRIMOINE
LES AMIS DU MUSEE DU
VERRE
LA SOLREZIENNE
RALLYE CHARLEMAGNE
RALLYE DES CENTURIONS
RALLYE FOURMIES EN
AVESNOIS
SUBVENTIONS NON ENCORE
ATTRIBUEES
PARRAINAGES SPORTIFS
LES FRANCAS SAINS DU
NORD
LE PETIT TAMBOUR
AVESNES SU HELPE
A PETIT PAS
ADARTH
INITIATIVE SAMBRE
AVESNOIS
GROUPEMENT UNION
COMMERCIALES GRAND
HAINAUT
Soutien aux 5 Unions
Commerciales Locales
ARCADE
ADCF-
ASS.INTERCOMMUNALITES
DE FRANCE
ASSOCIATION DES MAIRES
DU NORD
REUSSIR EN SAMBRE
AVESNOIS
RESEAU VILLES VILLAGES
NUMERIQUES
CANAL FM
CENTRE INFERCOMMUNAL
D'ACTION SOCIALE
LES AVESNOISERIES
2 806,00
2 000,00
2 000,08
2 000,06
2 000,00
2 000,00
2 000,00
2 000,00
4 000,00
4 000,00
4 009,00
8 000,00
5 000,00
5 000,00
6 000,00
8 900,00
3 000,00
9 776,00
1 500,09
45 215,00
3 000,00
3277,45
4 370,57
111 168,26
12 010,97 €
6 000,00
300 000,00
7 500,00 €