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Arrêté du 14 novembre 2017 portant nomination au Conseil national de l'air

Environnement
Énergies
Changement climatique
Déposé le 13 novembre 2017 à 23h00, publié le 23 novembre 2017 à 23h00
Journal officiel

Texte

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 14 novembre 2017, sont nommés au Conseil national de l'air :
1° En qualité de représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé des transports :
M. Julien FERNANDEZ, chef du bureau de la synthèse stratégique, en remplacement de Mme Annette GOGNEAU, membre titulaire ;
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :
M. Robert DJELLAL, chef du bureau des éco-industries et du développement industriel durable, en remplacement de M. Pierre ANGOT, membre titulaire ;
Mme Fiona TCHANAKIAN, chargée de mission au bureau des éco-industries et du développement industriel durable, en remplacement de M. François VILLEREZ, membre suppléant ;
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :
Mme Patricia LARBOURET, cheffe du bureau du changement climatique et de la biodiversité, en remplacement de Mme Nathalie GUESDON, membre suppléante ;
Sur proposition du Laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air :
M. Patrice CODDEVILLE, IMT Lille Douai, en remplacement de M. Jean-Luc LAURENT, membre suppléant ;
2° En qualité de représentante des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France :
Mme Françoise COUTANT, vice-présidente climat, transition énergétique du Conseil régional Nouvelle-Aquitaine, membre suppléante ;
3° En qualité de représentante des professionnels
Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables :
Mme Johanna FLAJOLLET-MILLAN, responsable de la filière bioénergies et de la commission biomasse, en remplacement de Mme Sabrina FUZELIER, membre suppléante ;
4° En qualité de personnalités qualifiées
Sur proposition du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique :
M. Jean-Guy BARTAIRE, président, en remplacement de M. Marc LARZILLIERE, membre titulaire ;
Sur proposition de la Fédération ATMO France
M. Jacques PATRIS, président d'ATMO Hauts de France et membre du bureau de la fédération ATMO FRANCE, en remplacement de Mme Régine LANGE, membre titulaire ;
5° En qualité de personnalité désignée en raison de leur compétence
Sur proposition de l'Association de prévention de la pollution atmosphérique :
M. Denis CHARPIN, président en remplacement de Mme Isabelle ROUSSEL, membre titulaire.

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