Tous les comptes rendus municipaux disponibles sur Pappers Politique !

Pappers Politique vous permet d'accéder et d'explorer les comptes rendus, délibérations et procès verbaux de conseils municipaux :
  • Anticipez les besoins et projets dans les municipalités et plus particulièrement les appels d'offre à venir.
  • Identifiez les communes actives sur vos thématiques de prédilection
Réserver une démo avec un expert

Arrêté du 18 mars 1994 portant nomination (personnels de préfecture)

Collectivités territoriales
Institutions publiques
Aménagement du territoire
Déposé le 17 mars 1994 à 23h00, publié le 11 avril 1994 à 22h00
Journal officiel

Texte

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, en date du 18 mars 1994, les attachés principaux de préfecture dont les noms suivent sont nommés au grade de directeur de préfecture au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après:
A la préfecture du Lot: M. Garros (Gérard), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture du Morbihan: M. Lerouvreur (Jacques), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de la Seine-Maritime: Mme Paillaud (Dominique), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de l'Aveyron: M. Delcamp (Christian), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture d'Indre-et-Loire: Mlle Marié (Françoise), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de la Gironde: M. Vergès (Christian), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture du Haut-Rhin: Mme Grussy (Jeanine), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de l'Yonne: Mme Sadrin (Catherine), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de la Marne: M. Latreuille (Raymond), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de l'Isère: M. Berliet (Raymond), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture du Cher: M. Bellangeon (Jean), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de l'Aisne: M. Delacroix (Jean-Marie), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de la Corrèze: M. Raulin (Eddy), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de la Vendée: M. Viers (Christian), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture du Cantal: Mme Mailhé (Danielle), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis: Mme Loudhini (Christine), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture d'Eure-et-Loir: M. Bertrand (Guy), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de la Somme: M. Morel (Serge), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de la Seine-Maritime: M. Besancenot (Hugues), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture des Ardennes: M. Sighi (Daniel), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de la Dordogne: M. Faget (Pierre), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de la Seine-Maritime: Mme Laubies Roques (Anne), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de la Corrèze: M. Fédelich (Jean-Pierre), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de la Mayenne: M. Turpin (Guy), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture de l'Essonne: M. Goutagneux (Gérard), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture du Nord: M. Gaffet (Dominique), à compter du 1er janvier 1994.
A la préfecture des Alpes-Maritimes: Mme Dupuy (Monique), à compter du 3 janvier 1994.
A la préfecture du Cher: M. Monge (Thierry), à compter du 10 janvier 1944.
A la préfecture des Alpes-Maritimes: Mme Lecaillon (Josiane), à compter du 17 janvier 1994.
A la préfecture des Bouches-du-Rhône: Mlle Fantappié (Marie-Thérèse), à compter du 1er mars 1994.
A la préfecture de la Nièvre: M. Castoldi (Pierre), à compter du 1er avril 1994.
A la préfecture de l'Orne: M. Martin (Luc), à compter du 1er août 1994.
A la préfecture de la Guyane: M. Waser (Gérard), à compter du 14 janvier 1994.
A la préfecture de l'Hérault: M. Castelain (Michel), à compter du 1er janvier 1994 (en service détaché).
A la préfecture des Hautes-Alpes: M. Truphème (Gérard), à compter du 1er janvier 1994 (en service détaché).
A la préfecture de la Vienne: Mme Aymer de la Chevalerie (Colette), à compter du 1er janvier 1994 (en service détaché).