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Arrêté du 23 décembre 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

Industrie
Collectivités territoriales
Dialogue social
Déposé le 22 décembre 1993 à 23h00, publié le 3 janvier 1994 à 23h00
Journal officiel

Texte

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 23 décembre 1993, sont nommés membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie, pour une durée de deux ans:
1. En qualité de membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche:
a) Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique:
M. Duby (Jean-Jacques);
M. Hoffmann (Jules);
M. Joussot-Dubien (Jacques).
M. Michaud (Yves).
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique:
M. Breton (Jacques);
M. Ducluzeau (Robert);
M. Gouze (Jean-Rémi);
M. Rougeon (François).
Sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire:
M. Mathieu (Henri);
M. Rouxel (Jean).
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation:
M. Burgaud (Jean-Loup);
Mme Cesarsky (Catherine);
M. Chambon (Pierre);
M. Ferrier (Michel);
M. Jerphagnon (Jean);
M. Lehmann (Jean-Claude);
M. Lehn (Jean-Marie);
M. Perez y Jorba (Jean).
Ainsi que:
M. Assenmacher (Ivan);
M. Monfrin (Jacques),
en qualité de personnalités membres de sociétés savantes.
2. En qualité de personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions:
a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs:
Mme Baumeige (Suzanne) (C.N.P.F.);
M. Clapin (Jean-Pierre) (C.G.C.);
M. Eyrolles (Serge) (Syndicat national de l'édition);
M. Garioud (Georges) (C.F.D.T.);
M. Giraud (Gérard) (F.O.);
M. Maire (Daniel) (C.F.T.C.);
M. Pichat (Philippe) (C.G.P.M.E.);
M. Rettien (Roland) (Union française des industries pétrolières);
M. Senaud (Jean) (F.E.N.);
M. Trelin (Jacques) (C.G.T.).
b) Représentant le monde économique, social et culturel:
M. Feneuille (Serge);
M. Jablon (Claude);
M. Le Febvre de Saint-Germain (Paul-Ivan);
M. Le Roy Ladurie (Emmanuel);
M. Martinat (Jacques).
Ainsi que:
M. Costes (Alain);
M. Ducassou (Dominique);
M. Etienne (Jean-Claude);
M. Fouquet (Jacques de);
M. Nouet (Jean),
en qualité de membres de comités consultatifs régionaux de la recherche et du développement technologique.