[PLF 2025] Suivez en temps réel le projet de loi finance 2025 sur Pappers Politique !

Pappers Politique vous permet de rechercher et surveiller les amendements, rapports, questions, propositions de loi des députés et sénateurs
  • Suivi automatiquement de vos amendements
  • Suivez en temps réel les débats parlementaires
  • Cartographie parlementaire avancée
Réserver une démo

Arrêté du 30 octobre 1992 portant titularisation (administration centrale)

Économie et finances
Institutions publiques
Jeunesse
Déposé le 29 octobre 1992 à 23h00, publié le 6 novembre 1992 à 23h00
Journal officiel

Texte

Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'économie et des finances et du ministre du budget en date du 30 octobre 1992, les élèves des instituts régionaux d'administration dont les noms suivent sont, en application de l'article 26 du décret du 10 juillet 1984 et des articles 15 à 16-4 du décret du 24 août 1962, titularisés en qualité d'attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget à compter du 1er avril 1992:

Mlle Babonneau (Nadine).
M. Baquey (Patrice).
Mlle Bartet (Françoise).
M. Bessière (Arnaud).
M. Bocquillon (Jean-Pierre).
Mlle Bonifacj (Julienne).
Mme Brusa (Gisèle).
Mlle Castany (Christine).
Mlle Cesari (Sylvie).
M. Charnay (Thierry).
M. Choblet (Frédéric).
M. Comby (Gérard).
M. Courtin (Stéphane).
M. Delage (Marc).
Mme De Montalembert (Marie-José).
M. Etienne (Eric).
M. Gabette (Pierre).
Mlle Gallois (Emmanuelle).
Mlle Garcia (Cécile).
Mlle Georgin (Françoise).
M. Habert (Alain).
Mme Hedoux (Claude).
M. Hehn (Ludovic).
Mlle Kerzerho (Isabelle).
Mlle Lossouarn (Patricia).
M. Martiel (Olivier).
M. Mayan (Daniel).
Mlle Nativelle (Véronique).
M. Poisson (Laurent).
M. Ratie (Serge).
Mlle Reffet (Nadine).
Mme Seck (Sarah).
M. Seine (Thierry).
M. Seppecher (Pascal).
M. Talbot (François).
M. Turaud (Bertrand).
Mlle Vacher (Valérie).
M. Vancoillie (Yves).
Mlle Varnat (Agnès).
M. Vignier (Pascal).