CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations

Télécommunications et internet
Aménagement du territoire
Transports
Déposé le 12 août 1994 à 22h00, publié le 12 août 1994 à 22h00
Journal officiel

Texte

A N N E X E

1. Site: Saint-André-de-Bage.
Département: 01.
Commune: Saint-André-de-Bage.
Lieudit: Etang Quinard, aire de repos.
Km: 14.
Altitude du site: 203 mètres.
Hauteur de l'antenne: 38 mètres.
2. Site: Saint-Genis.
Département: 01.
Commune: Saint-Genis.
Lieudit: Vaux.
Km: 22.
Altitude du site: 206 mètres.
Hauteur de l'antenne: 48 mètres.
3. Site: Bourg Nord.
Département: 01.
Commune: Attignat.
Lieudit: péage de Bourg Nord.
Km: 34.
Altitude du site: 226 mètres.
Hauteur de l'antenne: 38 mètres.
4. Site: Viriat.
Département: 01.
Commune: Viriat.
Lieudit: péage de Viriat.
Km: 43.
Altitude du site: 253 mètres.
Hauteur de l'antenne: 38 mètres.
5. Site: Montagnat.
Département: 01.
Commune: Montagnat.
Lieudit: La Carronnière.
Km: 52.
Altitude du site: 250 mètres.
Hauteur de l'antenne: 38 mètres.
6. Site: Pont-d'Ain.
Département: 01.
Commune: Druillat.
Lieudit: Mas Pommier.
Km: 63.
Altitude du site: 259 mètres.
Hauteur de l'antenne: 38 mètres.
7. Site: Ceignes.
Département: 01.
Commune: Ceignes.
Lieudit: Les Etables.
Km: 76.
Altitude du site: 671 mètres.
Hauteur de l'antenne: 28 mètres.
8. Site: Maillat.
Département: 01.
Commune: Maillat.
Lieudit: vallée de Mionne.
Km: 81.
Altitude du site: 553 mètres.
Hauteur de l'antenne: 28 mètres.
9. Site: Les Neyrolles.
Département: 01.
Commune: Les Neyrolles.
Lieudit: route D. 39.
Km: 90.
Altitude du site: 715 mètres.
Hauteur de l'antenne: 20 mètres.
10. Site: Saint-Germain-de-Joux.
Département: 01.
Commune: Saint-Germain-de-Joux.
Lieudit: Lalleyriat.
Km: 97.
Altitude du site: 860 mètres.
Hauteur de l'antenne: 20 mètres.
11. Site: tunnel de Saint-Germain.
Département: 01.
Commune: Saint-Germain-de-Joux.
Lieudit: Est-Tunnel.
Km: 99.
Altitude du site: 560 mètres.
Hauteur de l'antenne: 12 mètres.
12. Site: tunnel de Châtillon.
Département: 01.
Commune: Châtillon-en-Michaille.
Lieudit: Est tunnel, aire de Semine.
Km: 102.
Altitude du site: 520 mètres.
Hauteur de l'antenne: 6 mètres.

Par délibération en date du 21 juin 1994, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, d'autoriser la société à responsabilité limitée S.I.R.A., Société d'information Radio-Autoroutière, à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence, pour la période du 16 août 1994 au 1er janvier 1995.
Fréquence: 107,7 MHz.
Puissance (P.A.R.): 200 W.
Sites d'émission: l'annexe définit les conditions techniques de ces sites.