Décret du 12 septembre 1990 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des forêts

Aménagement du territoire
Environnement
Espaces terrestres et maritimes
Déposé le 17 septembre 1990 à 22h00, publié le 17 septembre 1990 à 22h00
Journal officiel

Texte

Par décret en date du 12 septembre 1990, est désigné comme membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts, en qualité de représentant des personnels en service à l'Office national des forêts: M.
Jean Raymond, en remplacement de M. Daniel Raimbault.
Le mandat de M. Jean Raymond expirera le 31 décembre 1992.