Décret du 13 septembre 1990 portant nomination et titularisation (ponts et chaussées)

Aménagement du territoire
Exploration spatiale
Mode, textile et habillement
Déposé le 17 septembre 1990 à 22h00, publié le 17 septembre 1990 à 22h00
Journal officiel

Texte

Par décret du Président de la République en date du 13 septembre 1990, les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement) dont les noms suivent sont nommés et titularisés ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe à compter du 1er juillet 1990:
Mlle Borie (Marie-Hélène; M. Moulin (Emmanuel); M. Fernique (Louis); M.
Busnel (Michel); M. Goetz (Hubert); M. Cadré (Gérard); M. Panhaleux (Jean);
M. Wépierre (Michel).