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Décret du 15 octobre 1990 portant admission par anticipation dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, promotion et nomination dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement et affectation d'ingénieurs généraux de l'armement

Armement
Guerre en Ukraine
Mode, textile et habillement
Déposé le 18 octobre 1990 à 23h00, publié le 18 octobre 1990 à 23h00
Journal officiel

Nominations

Dard Jean-Baptiste Marie Maurice
Poste : Directeur du centre d'essais des Landes

Texte

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Rabault (Jean-Pierre,
Victor, Marcel). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Receveur (Henri, Paul,
Marie). Maintenu dans ses fonctions.

Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, pour prendre rang du 1er novembre 1990:

Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande, à compter du 1er janvier 1991:
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Deforges (Michel, Henri). M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dessertenne (Jean,
Pierre).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Weber (Jean-Marc).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bizien (Jean-Pierre).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Georgeot (Bernard,
Charles).

Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement François (Claude, Henri). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Pechamat (Jacques, Marie, Abel).
Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bellaches (Pierre, Edgard, Joseph).
Maintenu en position de service détaché.

Art. 3. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dard (Jean-Baptiste, Marie, Maurice) est nommé directeur du centre d'essais des Landes à compter du 1er janvier 1991.

Fait à Paris, le 15 octobre 1990.


FRANCOIS MITTERRAND


Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
MICHEL ROCARD
Le ministre de la défense,


JEAN-PIERRE CHEVENEMENT