Tous les comptes rendus municipaux disponibles sur Pappers Politique !

Pappers Politique vous permet d'accéder et d'explorer les comptes rendus, délibérations et procès verbaux de conseils municipaux :
  • Anticipez les besoins et projets dans les municipalités et plus particulièrement les appels d'offre à venir.
  • Identifiez les communes actives sur vos thématiques de prédilection
Réserver une démo avec un expert

Décret du 19 novembre 2015 portant approbation de l'élection à l'Académie nationale de médecine (enseignements supérieurs) - M. VELLAS (Bruno)

Santé
Démocratie
Déposé le 18 novembre 2015 à 23h00, publié le 20 novembre 2015 à 23h00
Journal officiel

Texte

Par décret du Président de la République en date du 19 novembre 2015, est approuvée l'élection par l'Académie nationale de médecine de M. Bruno VELLAS en qualité de membre titulaire dans la 4e division, section médecine et société, en remplacement de M. Claude-Pierre GIUDICELLI, nommé membre titulaire émérite.