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Décret du 2 décembre 2003 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur

Justice et droit
Budget
Institutions publiques
Déposé le 1 décembre 2003 à 23h00, publié le 2 décembre 2003 à 23h00
Journal officiel

Texte

Par décret du Président de la République en date du 2 décembre 2003, sont maintenus dans leurs fonctions de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur :
M. Pierre Sudreau, ancien ministre. Grand'croix de la Légion d'honneur du 21 octobre 1992.
M. Michel Forget, général de corps aérien. Grand'croix de la Légion d'honneur du 16 octobre 2001.
M. Jean Cabannes, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier avocat général honoraire à la Cour de cassation. Grand'croix de la Légion d'honneur du 28 janvier 2002.
M. François Cann, général de corps d'armée. Grand officier de la Légion d'honneur du 15 octobre 1991.
M. Jean Chapon, ingénieur général honoraire des ponts et chaussées. Commandeur de la Légion d'honneur du 11 juillet 1990.
Mme Janine Jaunet, ancienne secrétaire générale d'une union syndicale. Chevalier de la Légion d'honneur du 26 mai 1990.
Par le même décret, sont nommés membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur :
M. Philippe Roy, amiral. Commandeur de la Légion d'honneur du 11 juillet 1997.
M. Bertrand Dufourcq, ambassadeur de France. Commandeur de la Légion d'honneur du 27 novembre 1997.
Mme Hélène Gisserot, procureur général près la Cour des comptes. Commandeur de la Légion d'honneur du 9 octobre 2003.
Mme Aline Marcelli, ancien vice-président du Conseil national de l'ordre des médecins. Officier de la Légion d'honneur du 11 septembre 2003.