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Décret du 20 décembre 2001 portant maintien dans l'emploi, réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, affectation et élévation aux rang et appellation d'ingénieur hors classe, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux

Armement
Santé
Défense
Déposé le 19 décembre 2001 à 23h00, publié le 27 décembre 2001 à 23h00
Journal officiel

Nominations

Bonnotte Michel Paul Roger
Poste : Chargé de mission auprès du directeur de DCN. M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Planchais (Bernard, Marie, Michel) est placé d'office en position de service détaché auprès de la société DCN Développement
Desmarest Arnaud Jacques François André
Poste : Chargé des systèmes d'information et de commandement à l'état-major de la marine
Raffenne Jean-Paul Armand
Poste : Directeur du Collège de défense de l'OTAN
Poyot Gérard
Poste : Directeur de l'institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées
Goudou Patrick Jean
Poste : Directeur du service de la maintenance aéronautique

Texte

Le Président de la République,


Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,


Vu l'article 13 de la Constitution ;


Le conseil des ministres entendu,


Décrète :

Pour prendre rang du 10 février 2002


M. le colonel du génie Vergnas (Jean-Claude, Gérard, Michel).

Pour prendre rang du 27 février 2002


M. le colonel du cadre spécial Paillard (Louis, Félix).

Art. 4. - M. le général de corps d'armée Raffenne (Jean-Paul, Armand) est nommé directeur du Collège de défense de l'OTAN à compter du 28 février 2002.


M. le général de brigade Gausserès (Rémy, Louis, René) est placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à compter du 1er janvier 2002.

Art. 5. - Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er janvier 2002


Au grade de vice-amiral


M. le contre-amiral Sautter (Philippe, Jacques, Raoul), maintenu dans ses fonctions.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er février 2002


A M. le médecin chef des services de classe normale Baudon (Dominique, Henri, Emile), nommé directeur du Centre européen de santé humanitaire à la même date.

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Pour prendre rang du 1er février 2002


Au grade de général de division aérienne


M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Michel (Jean, Marie, Jacques, Raymond).


M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Bastien (Daniel).

Art. 16. - Est admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande :

Au grade de général de brigade aérienne


M. le colonel du corps des officiers de l'air de Roquefeuil (Henry, Edmond, Marie, Louis, Antoine).


M. le colonel du corps des officiers de l'air Abrial (Stéphane, Gabriel, Roger, Marie).

Pour prendre rang du 1er janvier 2002


A M. le médecin chef des services hors classe Viret (Jacques, Fernand, Claude), maintenu dans ses fonctions.


A M. le médecin chef des services hors classe Rouvier (Bernard, Louis), nommé inspecteur technique des services médicaux, de l'hygiène et de l'épidémiologie dans les armées à la même date.

Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2002


Au grade d'ingénieur général de 1re classe


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pasteau (Hubert, Louis).


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gualino (Jacques, Bernard), en position de service détaché.


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bascary (Pierre, Michel).

Au grade de général de division


Pour prendre rang du 1er janvier 2002


M. le général de brigade Gandouly (Jean-Claude, Jacques), maintenu dans ses fonctions.


M. le général de brigade Faugère (Jean-Marie), maintenu dans ses fonctions.


M. le général de brigade de Bouteiller (Thierry, Frédéric), maintenu dans ses fonctions.

A compter du 21 janvier 2002


M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Langlois (Yves, Louis, Joseph, André).

Pour prendre rang du 1er février 2002


M. le général de brigade Keiflin (Marcel), nommé directeur central du génie à compter du 1er janvier 2002.

Art. 3. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er février 2002


M. le colonel de l'infanterie Richard (Jean, Pierre, Victorin).

C. - MARINE NATIONALE

Art. 14. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Goudou (Patrick, Jean) est nommé directeur du service de la maintenance aéronautique à compter du 21 janvier 2002 et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe à la même date.

Pour prendre rang du 15 février 2002


M. le colonel du train Desrousseaux de Médrano (Philippe, Noël, Marie, Jean).

Pour prendre rang du 1er janvier 2002


A M. le médecin chef des services de classe normale Merrien (Yvan, Louis, Marie), maintenu dans ses fonctions.


A M. le médecin chef des services de classe normale Loudes (Philippe, Pierre, Gabriel), nommé sous-directeur « organisation logistique » à la direction centrale du service de santé des armées à la même date.

Art. 17. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe


M. l'ingénieur en chef de l'armement Bertrand (André, Marcel, Jean, Michel).


M. l'ingénieur en chef de l'armement Jouan (Daniel, Jean-Louis, Albert).


M. l'ingénieur en chef de l'armement Illand (Joseph, Georges, Henri).

Art. 9. - Sont nommés au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade


Pour prendre rang du 1er janvier 2002


M. le colonel du train Fabre (Jean, Louis, Jacques, Emile), maintenu dans ses fonctions.


M. le colonel du matériel Latappy (Jacques, Jean), maintenu dans ses fonctions.


M. le colonel du génie Frère (José, Gustave, Nestor), maintenu dans ses fonctions.


M. le colonel du matériel Mathian (Yves, Jean, Marie), maintenu dans ses fonctions.


M. le colonel de l'artillerie Raviart (Christian, Raymond, Albert), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Duroux (Joël, Michel), maintenu dans ses fonctions.


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Vadet (Jean-Pierre, Georges, Christian, Del), maintenu dans ses fonctions.


Mme le capitaine de vaisseau du corps des officiers féminins de la marine Desbordes (Chantal, Danielle, Marie), nommée adjointe au directeur du personnel militaire de la marine, chargée des organismes de formation à la même date.

Art. 10. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande :

Art. 15. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Baillet (Jean-Patrick, Raymond, Yves), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 2002 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Saint (Gilbert, Georges, Léonce), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er février 2002 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Roux (Pierre, Robert, Marie), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 2002 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.

A. - GENDARMERIE

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Au grade de général de brigade


Pour prendre rang du 1er janvier 2002


M. le colonel de l'infanterie Kessler (François, Pierre, André).

Art. 7. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

Art. 19. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Art. 8. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :

A compter du 1er avril 2002


M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Cazajous (Jean, Pierre, Emile, Bernard).

Art. 13. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Poyot (Gérard) est nommé directeur de l'institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées à compter du 1er janvier 2002.

Art. 18. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bonnotte (Michel, Paul, Roger) est nommé chargé de mission auprès du directeur de DCN.


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Planchais (Bernard, Marie, Michel) est placé d'office en position de service détaché auprès de la société DCN Développement.

Art. 1er. - M. le général de corps d'armée Marcille (Gérard, Clément, François, Marcel, Marie) est maintenu dans son emploi de conseiller du Gouvernement pour la défense jusqu'au 31 juillet 2002 inclus.

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Art. 6. - M. le contre-amiral Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André) est nommé chargé des systèmes d'information et de commandement à l'état-major de la marine à compter du 1er janvier 2002.

A compter du 1er janvier 2002


M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Frey (Jean-Max, Jacques, Marius).

Au grade de général de brigade aérienne


Pour prendre rang du 1er janvier 2002


M. le colonel du corps des officiers de l'air Bouchard (Jean-Louis, Charles).


M. le colonel du corps des officiers de l'air Steiner (Guy, François, Denis, Marie).

Fait à Paris, le 20 décembre 2001.


Jacques Chirac


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,


Lionel Jospin


Le ministre de la défense,


Alain Richard