Tous les comptes rendus municipaux disponibles sur Pappers Politique !

Pappers Politique vous permet d'accéder et d'explorer les comptes rendus, délibérations et procès verbaux de conseils municipaux :
  • Anticipez les besoins et projets dans les municipalités et plus particulièrement les appels d'offre à venir.
  • Identifiez les communes actives sur vos thématiques de prédilection
Réserver une démo avec un expert

Décret du 21 décembre 2015 portant approbation de l'élection à l'Académie nationale de médecine (enseignements supérieurs) - M. BRUNELLE (Francis)

Santé
Démocratie
Déposé le 20 décembre 2015 à 23h00, publié le 22 décembre 2015 à 23h00
Journal officiel

Texte

Par décret du Président de la République en date du 21 décembre 2015, est approuvée l'élection par l'Académie nationale de médecine de M. Francis BRUNELLE en qualité de membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales, en remplacement de M. Daniel COUTURIER, nommé membre titulaire émérite.