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Décret du 27 novembre 1991 portant classement d'un site

Déposé le 26 novembre 1991 à 23h00, publié le 27 novembre 1991 à 23h00
Journal officiel

Texte

Par décret en date du 27 novembre 1991, est classé parmi les sites de la ville de Paris l'ensemble formé par le site dit du <> (18e arrondissement) (1).