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Décret du 27 novembre 1991 portant nomination de conservateurs généraux du patrimoine

Culture et patrimoine

Exploration spatiale

Histoire et mémoire

Déposé le 26 novembre 1991 à 23h00, publié le 2 décembre 1991 à 23h00

Journal officiel

Texte

Par décret du Président de la République en date du 27 novembre 1991, M.
Jean-Paul Thevenot, Mme Marie-Claude Mary et Mme Agnès Parmentier sont nommés conservateurs généraux du patrimoine à compter du 1er octobre 1991.

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