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Décret du 30 juillet 1990 portant admission dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, promotion et nomination dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, nomination dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement

Armement
Guerre en Ukraine
Mode, textile et habillement
Déposé le 1 août 1990 à 22h00, publié le 1 août 1990 à 22h00
Journal officiel

Texte

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

Au grade d'ingénieur général de 2e classe



Pour prendre rang du 1er septembre 1990

M. l'ingénieur en chef de l'armement Péard (Jean-Claude, Denis, Auguste).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Serres (Roger, Louis, Pierre).

Art. 3. - Est nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement:

Pour prendre rang du 1er octobre 1990

M. l'ingénieur en chef de l'armement Saleur (Alain, Paul).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Remon (Philippe, Marie, Antoine,
Jacques).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Leygonie (Jean, Jacques).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Gaudillière (Pierre, Marie, Emile).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Le Mière (François, Jean, Marie,
Félix).

Au grade d'ingénieur général de 1re classe



Pour prendre rang du 1er octobre 1990

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gonin (François, Louis).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Bourhis (Jean, Louis,
Aimé).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lefaudeux (François,
Louis, Marcel).

Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande à compter du 1er novembre 1990:
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement de Batz de Trenquelléon (François, Marie, Pierre, Louis).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bosquillon de Frescheville (Francis, Robert).

Décrète:

Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade d'ingénieur général de 2e classe



Pour prendre rang du 1er octobre 1990

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Dupont (Claude, Marcel, Laurent). Maintenu dans ses fonctions.

Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 juillet 1990.


FRANCOIS MITTERRAND


Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
MICHEL ROCARD
Le ministre de la défense,


JEAN-PIERRE CHEVENEMENT