Décret du 4 décembre 1991 portant nomination et titularisation (ponts et chaussées)

Mode, textile et habillement
Aménagement du territoire
Déposé le 9 décembre 1991 à 23h00, publié le 9 décembre 1991 à 23h00
Journal officiel

Texte

Par décret du Président de la République en date du 4 décembre 1991, les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement) dont les noms suivent sont nommés et titularisés ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe à compter du 1er juillet 1991:

M. Maurin (Jean-Michel).
M. Pourquery de Boisserin (Vincent).
M. Torrenti (Jean-Michel).
M. Coupez (Alain).
Mlle Tourasse (Corinne).
M. Levi (Guy).
M. Derrien (Marc).