Tous les comptes rendus municipaux disponibles sur Pappers Politique !

Pappers Politique vous permet d'accéder et d'explorer les comptes rendus, délibérations et procès verbaux de conseils municipaux :
  • Anticipez les besoins et projets dans les municipalités et plus particulièrement les appels d'offre à venir.
  • Identifiez les communes actives sur vos thématiques de prédilection
Réserver une démo avec un expert

Décret du 6 janvier 1992 portant nomination et renouvellement de professeurs des universités associés (disciplines scientifiques)

Enseignement supérieur
Travail et emploi
Jeunesse
Déposé le 5 janvier 1992 à 23h00, publié le 11 janvier 1992 à 23h00
Journal officiel

Nominations

Philippe Provost
Poste : Professeur des universités associé (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p
Poste précédent : De nationalité française
Institution : Disciplines scientifiques

Texte

Par décret du Président de la République en date du 6 janvier 1992:
M. Yves-Louis Lecoffre, de nationalité française, est nommé, en qualité de professeur des universités associé (disciplines scientifiques), à temps partiel, à compter du 1er octobre 1990, pour une période de trois ans, auprès de l'Institut national polytechnique de Grenoble (régularisation).
Sont nommées en qualité de professeurs des universités associés (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100), à compter du 1er octobre 1991,
pour une période de trois ans, auprès des établissements ci-dessous désignés, les personnes dont les noms suivent:

Université Paris-VI

M. Pierre Andrieux, de nationalité française.

Université Toulouse-III

M. Jean-François Chamayou, de nationalité française.
M. Patrick Sharrock, de nationalité française.
M. Philippe Provost, de nationalité française, est renouvelé en qualité de professeur des universités associé (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100), à compter du 1er octobre 1991, pour une période d'un an, auprès de l'université de Reims.
Les professeurs des universités associés à mi-temps, nommés par le présent décret, pourront, dans la limite de trois ans, être renouvelés en cette qualité, sur leur demande et sous réserve qu'aient été réunis les avis et propositions des instances compétentes des établissements prévus par l'article 2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié, par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale.
Un arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, fixera ultérieurement la durée des fonctions de ces enseignants associés, ainsi que leur rémunération.

Université de Marne-la-Vallée

M. Alain Bamberger, de nationalité française.
M. Robert Dautray, de nationalité française.

Université de Metz

M. Serge Perrine, de nationalité française.

Université Paris-V



Institut universitaire de technologie de l'avenue de Versailles

M. Bertrand Herz, de nationalité française.

Université de Chambéry

M. Jean-Marie Journet, de nationalité française.
M. Louis Rey, de nationalité française.

Institut national polytechnique de Grenoble

M. Michel Vernet, de nationalité française.

Université Nancy-I

M. Patrick Alnot, de nationalité française.

Documents similaires

Décret du 20 août 1993 portant nomination (enseignements supérieurs)
Déposé le 19 août 1993 à 22h00
Similarité : 79%
Décrets du 31 janvier 1994 portant nomination (enseignements supérieurs)
Déposé le 30 janvier 1994 à 23h00
Similarité : 61%