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Décret du 6 septembre 2001 portant radiation (génie rural, eaux et forêts)

Aménagement du territoire
Eau et assainissement
Environnement
Déposé le 5 septembre 2001 à 22h00, publié le 13 septembre 2001 à 22h00
Journal officiel

Texte

Par décret du Président de la République en date du 6 septembre 2001, M. Tristan Pauly, intégré dans les cadres de la commune de Paris en qualité d'ingénieur général de 1re classe de la commune de Paris à compter du 1er janvier 2001, est radié du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date.