Par décret du Président de la République en date du 8 octobre 1990, la démission de M. Jean-Noël Massot, professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Saint-Etienne, est acceptée à compter du 1er septembre 1987.
A compter de cette même date, M. Jean-Noël Massot est radié de son corps d'origine.
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