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Décret no 90-877 du 27 septembre 1990 modifiant le décret no 85-1060 du 2 octobre 1985 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (rectificatif)

Histoire et mémoire

Médias

Déposé le 26 septembre 1990 à 22h00, publié le 5 octobre 1990 à 23h00

Texte

Rectificatif au Journal officiel du 29 septembre 1990, page 11873, 1re colonne, article 9, 10e ligne:
Au lieu de <<69 p. 100>>, lire <<60 p. 100>>.

Déposé le 14 novembre 1994 à 23h00

Similarité : 13%

Déposé le 24 janvier 1994 à 23h00

Déposé le 23 novembre 1992 à 23h00

Similarité : 5%