Offres
API
Connexion
Décrets du 18 décembre 1990 portant ratification d'élections à l'Académie vétérinaire de France
Aménagement du territoire
Animaux
Démocratie
Déposé le 21 décembre 1990 à 23h00, publié le 21 décembre 1990 à 23h00
Journal officiel
Texte
Par décret du Président de la République en date du 18 décembre 1990, est ratifiée l'élection de M. le docteur Marceau Servelle, chirurgien des hôpitaux privés, en qualité de membre titulaire de l'Académie vétérinaire de France.
Documents similaires
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière
Déposé le 25 janvier 2010 à 23h00
Similarité : 36%
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de moniteur-éducateur de la fonction publique hospitalière
Déposé le 25 janvier 2010 à 23h00
Similarité : 40%
Avis relatif à un agrément approuvant la fusion avec transfert de portefeuille d'une mutuelle
Déposé le 25 janvier 2010 à 23h00
Similarité : 48%