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Directive 2011/17/UE du Parlement européen et du Conseil abrogeant les directives 71/317/CEE, 71/347/CEE, 71/349/CEE, 74/148/CEE, 75/33/CEE, 76/765/CEE, 76/766/CEE et 86/217/CEE du Conseil relatives à la métrologie

Déposé le 8 mars 2011 à 23h00, publié le 17 mars 2011 à 23h00

Journal officiel

Texte

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