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Directive Européenne n°2003-120 du 5 décembre 2003 2003/120/CE DE LA COMMISSION du 5 décembre 2003 modifiant la directive 90/496/CEE relative à l'étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires (texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Déposé le 19 décembre 2003 à 23h00, publié le 19 décembre 2003 à 23h00
Journal officiel

Texte