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Directive Européenne n°2007-56 du 17 septembre 2007 de la Commission modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus de l'azoxystrobine, du chlorothalonil, de la deltaméthrine, de l'hexachlorobenzène, de l'ioxynil, de l'oxamyl et du quinoxyféne

Déposé le 16 septembre 2007 à 22h00, publié le 17 septembre 2007 à 22h00
Journal officiel

Texte