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Directive Européenne n°2007-9 du 20 février 2007 de la Commission modifiant l'annexe de la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus applicables à l'aldicarbe

Déposé le 19 février 2007 à 23h00, publié le 28 février 2007 à 23h00
Journal officiel

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