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Directive Européenne n°89-516 du 1 août 1989 DE LA COMMISSION NO 89516 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DE LA DIRECTIVE 76758 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX FEUX D'ENCOMBREMENT,AUX FEUX DE POSITION AVANT,AUX FEUX DE POSITION ARRIERE ET AUX FEUX-STOP DES VEHICULES A MOTEUR ET DE LEURS REMORQUES

Déposé le 31 juillet 1989 à 22h00, publié le 11 septembre 1989 à 22h00
Journal officiel

Texte