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Directive Européenne n°91-496 du 15 juillet 1991 N0 91496 FIXANT LES PRINCIPES RELATIFS A L'ORGANISATION DES CONTROLES VETERINAIRES POUR LES ANIMAUX EN PROVENANCE DES PAYS TIERS INTRODUITS DANS LA COMMUNAUTE ET MODIFIANT LES DIRECTIVES 89662 CEE,90425 CEE ET 90675 CEE

Déposé le 14 juillet 1991 à 22h00, publié le 23 septembre 1991 à 22h00

Journal officiel

Texte

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Directive Européenne n°98-67 du 7 septembre 1998 9867 CE DE LA COMMISSION MODIFIANT LES DIRECTIVES 85011 CEE,82475 CEE,91357 CEE ET LA DIRECTIVE 9625 CE DU CONSEIL ET ABROGEANT LA DIRECTIVE 9287 CEE

Déposé le 6 septembre 1998 à 22h00

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Directive Européenne n°98-54 du 16 juillet 1998 9854 CE DE LA COMMISSION MODIFIANT LES DIRECTIVES 71250 CEE,72199 CEE,7346 CEE ET ABROGEANT LA DIRECTIVE 7584 CEE

Déposé le 15 juillet 1998 à 22h00

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Directive 96/25/CE du Conseil concernant la circulation des matières premières pour aliments des animaux, modifiant les directives 70/524/CEE, 74/63/CEE, 82/471/CEE et 93/74/CEE et abrogeant la directive 77/101/CEE

Déposé le 28 avril 1996 à 22h00

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