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Directive Européenne n°91-499 du 26 juin 1991 N0 91499 MODIFIANT LA DIRECTIVE 64432 CEE EN CE QUI CONCERNE LE DIAGNOSTIC DE LA BRUCELLOSE BOVINE ET DE LA LEUCOSE ENZOOTIQUE

Déposé le 25 juin 1991 à 22h00, publié le 23 septembre 1991 à 22h00

Journal officiel

Texte

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