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Directive Européenne n°91-72 du 16 janvier 1991 DE LA COMMISSION 9172,PORTANT MODIFICATION DE LA DIRECTIVE 79112CEE DU CONSEIL EN CE QUI CONCERNE LA MENTION DES AROMES DANS LA LISTE DES INGREDIENTS FIGURANT DANS L'ETIQUETAGE DES DENREES ALIMENTAIRES

Déposé le 15 janvier 1991 à 23h00, publié le 14 février 1991 à 23h00

Journal officiel

Texte

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