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ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 16 octobre 1992 portant nomination

Armement
Défense
Budget
Déposé le 15 octobre 1992 à 23h00, publié le 23 octobre 1992 à 23h00
Journal officiel

Texte

Ministère de la défense

ARMEE ACTIVE



MARINE NATIONALE



Au grade de chevalier



Avec traitement



Avec effet du 14 septembre 1992

Kobylanski (Paul, Casimir, Antoine), enseigne de vaisseau de 1re classe; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 septembre 1992.

Par décret du Président de la République en date du 16 octobre 1992, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 30 septembre 1992 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R.26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé:

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