ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 4 décembre 1991 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur

Justice et droit
Exploration spatiale
Armement
Déposé le 4 décembre 1991 à 23h00, publié le 4 décembre 1991 à 23h00
Journal officiel

Texte

Par décret du Président de la République en date du 4 décembre 1991:
Sont maintenus dans leurs fonctions de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur:
M. Yves Leenhardt, amiral, grand officier de la Légion d'honneur du 20 septembre 1984;
M. Pierre Sudreau, ancien ministre, président de la fédération des industries ferroviaires, grand officier de la Légion d'honneur du 12 novembre 1986;
Mme Yvette Farnoux, déportée résistante, grand officier de la Légion d'honneur du 15 mars 1990;
M. Georges Lepeltier, ancien directeur régional de l'équipement, commandeur de la Légion d'honneur du 14 septembre 1982;

M. Robert Bouchery, procureur général honoraire près la cour d'appel de Paris, commandeur de la Légion d'honneur du 10 mars 1987.
Sont nommés membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur:
M. Michel Forget, général de corps aérien, grand officier de la Légion d'honneur du 21 septembre 1982;
M. François Cann, général de corps d'armée, grand officier de la Légion d'honneur du 15 octobre 1991;
Mme Janine Jaunet, secrétaire générale d'une union syndicale, chevalier de la Légion d'honneur du 26 mai 1990.