ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 24 octobre 1990 portant élévation à la dignité de grand'croix et de grand officier

Armement
Défense
Exploration spatiale
Déposé le 31 octobre 1990 à 23h00, publié le 31 octobre 1990 à 23h00
Journal officiel

Texte

Ministère de la défense

ARMEE DE TERRE

Lemonnier (Michel, Jules, René), colonel, arme blindée et cavalerie.

A la dignité de grand'croix



ARMEE DE TERRE

Belfayol (Pierre, Louis, Adrien), général de corps d'armée.
Fricaud-Chagnaud (Charles, Georges), général de corps d'armée. Grand officier du 26 avril 1984.

ARMEE DE L'AIR

Noël (André, Marie), colonel.

Par décret du Président de la République en date du 24 octobre 1990, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 4 juillet 1990 portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après:

A la dignité de grand officier