ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 6 novembre 1996 portant élévation à la dignité de grand officier

A la dignité de grand officier


CONTROLE GENERAL DES ARMEES

Schmit (Guy, Sylvain, Emilien), contrôleur général des armées. Commandeur du 20 janvier 1988.


ARMEE DE TERRE

Brisac (Michel, Robert, Adrien), général de corps d'armée. Commandeur du 14 juillet 1990.
Zeisser (Michel, Maurice), général de corps d'armée. Commandeur du 18 décembre 1989.

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 6 novembre 1996, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 25 septembre 1996 portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active désignés ci-après :