Résultat d'une délibération

Catégorie E


Lagardère Active Broadcast SAM (Europe 1) :


Zones :


Montluçon, fréquence : 103,6 MHz ;


Moulins, fréquence : 104,9 MHz ;


Vichy, fréquence : 94,6 MHz ;


Le Puy, fréquence : 106,6 MHz ;


Clermont-Ferrand, fréquence : 104,7 MHz ;


Brive-la-Gaillarde, fréquence : 106,1 MHz ;


Tulle, fréquence : 104,2 MHz ;


Guéret, fréquence : 102,9 MHz ;


Limoges, fréquence : 104,7 MHz ;


Aurillac, fréquence : 106,5 MHz ;


Thiers, fréquence : 103,1 MHz ;


Yssingeaux, fréquence : 94,1 MHz.


Radio Monte-Carlo SA (RMC INFO) :


Zones :


Montluçon, fréquence : 106,6 MHz ;


Moulins, fréquence : 106,3 MHz ;


Vichy, fréquence : 100,5 MHz ;


Aurillac, fréquence : 105,1 MHz ;


Saint-Flour, fréquence : 104,6 MHz ;


Brioude, fréquence : 106,8 MHz ;


Le Puy, fréquence : 104,4 MHz ;


Yssingeaux, fréquence : 106,0 MHz ;


Clermont-Ferrand, fréquence : 105,1 MHz ;


Thiers, fréquence : 106,7 MHz ;


Brive-la-Gaillarde, fréquence : 105,2 MHz ;


Tulle, fréquence : 104,6 MHz ;


Ussel, fréquence : 106,7 MHz ;


Aubusson, fréquence : 104,8 MHz ;


Guéret, fréquence : 106,4 MHz ;


Limoges, fréquence : 105,1 MHz ;


Issoire, fréquence : 97,9 MHz.


SA CLT-UFA (RTL) :


Zones :


Montluçon, fréquence : 104,1 MHz ;


Moulins, fréquence : 103,0 MHz ;


Vichy, fréquence : 92,9 MHz ;


Aurillac, fréquence : 104,5 MHz ;


Le Puy, fréquence : 102,3 MHz ;


Clermont-Ferrand, fréquence : 104,3 MHz ;


Brive-la-Gaillarde, fréquence : 100,5 MHz ;


Tulle, fréquence : 106,4 MHz ;


Guéret, fréquence : 101,5 MHz ;


Limoges, fréquence : 104,3 MHz ;


Ambert, fréquence : 104,5 MHz.

Par délibération en date du 19 septembre 2001, le Conseil supérieur de l'audiosuel, sur le fondement de l'article 28-1 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, a statué favorablement sur la posssibilité de reconduction pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées dans le ressort du Comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand et dont le terme est fixé au 22 septembre 2002.


En effet,


1o L'Etat n'a pas modifié la destination des fréquences que ces services de radiodiffusion sont autorisés à exploiter ;


2o Ces services de radiodiffusion n'ont fait l'objet d'aucune sanction du Conseil sur le fondement de la loi susvisée et le Conseil n'a eu connaissance d'aucune condamnation prononcée à leur encontre, sur le fondement des articles 23, 24 et 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ou des articles 227-23 ou 227-24 du code pénal ;


3o La reconduction de l'autorisation, hors appel aux candidatures, de ces services de radiodiffusion sonore n'est pas de nature à porter atteinte à l'impératif de pluralisme ;


4o La situation financière des titulaires leur permet de poursuivre l'exploitation du service dans des conditions satisfaisantes ;


5o Ces services de radiodiffusion remplissent les critères propres à la catégorie pour laquelle l'autorisation leur a été accordée.


A défaut d'accord sur les termes de la convention entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et le titulaire, au plus tard le 22 mars 2002, l'autorisation ne pourrait pas être reconduite hors appel aux candidatures.


Catégorie A


Association Média Beaubreuil (Beaub'FM) :


Zone Limoges, fréquence : 89,0 MHz.


Association Bréniges FM (Bréniges FM) :


Zone Brive-la-Gaillarde, fréquence : 95,6 MHz.


Association Canal Bleu (Canal Bleu) :


Zone Brive-la-Gaillarde, fréquence : 94,3 MHz.


Association de radiodiffusion charentaise (Radiodiffusion charentaise RDC) :


Zone Châlus, fréquence : 106,3 MHz.


Association Radio Haute-Loire (FM 43) :


Zones :


Yssingeaux, fréquence : 102,0 MHz ;


Tence/Le Chambon-sur-Lignon, fréquence : 105,7 MHz.


Association Les Amis de Radio Logos (Logos FM) :


Zones :


Moulins, fréquence : 92,1 MHz ;


Vichy, fréquence : 93,8 MHz ;


Clermont-Ferrand, fréquence : 101,6 MHz.


Association Saint-Joseph (RCF Allier) :


Zones :


Moulins, fréquence : 96,9 MHz ;


Vichy, fréquence : 89,2 MHz.


Association La Nouvelle Presse catholique (RCF Le Puy) :


Zones :


Brioude, fréquence : 88,3 MHz ;


Le Puy, fréquence : 101,7 MHz ;


Yssingeaux, fréquence : 100,0 MHz.


Association Roc 63 (RCF 63) :


Zones :


Ambert, fréquence : 101,5 MHz ;


Clermont-Ferrand, fréquence : 91,6 MHz ;


Issoire, fréquence : 88,6 MHz ;


Thiers, fréquence : 88,4 MHz ;


Charensat, fréquence : 103,1 MHz.


Association Email Limousin (RCF Email Limousin) :


Zone Limoges, fréquence : 99,6 MHz.


Association La Radio des meilleurs jours (La radio des meilleurs jours RMJ) :


Zone Châteauponsac, fréquence : 90,1 MHz.


Association Aide et Promotion de l'expression collective en Auvergne (APECA) (Radio Altitude) :


Zone Clermont-Ferrand, fréquence : 97,0 MHz.


Association Les Portes de l'Auvergne (Radio Arverne) :


Zone Clermont-Ferrand, fréquence : 100,2 MHz.


Association Besbre et Loire FM (Fusion FM) :


Zones :


Dompierre-sur-Besbre, fréquence : 95,9 MHz ;


+ réémetteur de confort, fréquence : 91,3 MHz.


Fédération des associations laïques de l'Allier (Radio Bocage) :


Zone Moulins, fréquence : 96,5 MHz.


Association intercommunale Bort-Artense (RBA Auvergne-Limousin) :


Zones :


Bort-les-Orgues, fréquence : 104,4 MHz ;


Rioms-ès-Montagne, fréquence : 98,2 MHz.


Association Radio Craponne (Radio Craponne) :


Zone Craponne-sur-Arzon, fréquence : 107,3 MHz.


Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en France (Radio Espérance) :


Zones :


Guéret, fréquence : 88,3 MHz ;


Limoges, fréquence : 88,0 MHz ;


Clermont-Ferrand, fréquence : 91,2 MHz.


Association chaîne d'amitié de Luzillat et ses environs (Radio Luzillat) :


Zone Luzillat, fréquence : 103,7 MHz.


Association Pompadour Air Campagne (Radio PAC) :


Zone Arnac-Pompadour, fréquence : 101,9 MHz.


Association bourbonnaise pour une nouvelle communication (Radio Qui Qu'en Grogne) :


Zone Moulins, fréquence : 101,0 MHz.


Association du centre social rural de Marcillat-en-Combraille (Radio Tartasse) :


Zone Marcillat-en-Combraille, fréquence : 106,2 MHz.


Association société des citoyens amis des moyens audiovisuels (Radio Trouble Fête RTF) :


Zone Limoges, fréquence : 95,4 MHz.


Association Radio Vassivière (Radio Vassivière) :


Zone Royère-de-Vassivière, fréquence : 88,6 MHz.


Association Radio Vicomté (Radio Vicomté) :


Zone Brive-la-Gaillarde, fréquence : 103,9 MHz.


Association Swing FM (Swing FM) :


Zone Limoges, fréquence : 101,2 MHz.

Catégorie B


Association Radio Libre (Radio Clash) :


Zone Lurcy-Levis, fréquence : 92,5 MHz.


Association Radio Montluçon Bourbonnais (RMB) :


Zone Montluçon, fréquence : 100,0 MHz.


Sarl Radio Val-d'Ambert (Radio Val-d'Ambert RVA) :


Zones :


Ambert, fréquence : 96,8 MHz ;


Thiers, fréquence : 92,2 MHz.

Catégorie D


SA SERC (Fun Radio) :


Zones :


Clermont-Ferrand, fréquence : 96,6 MHz ;


Issoire, fréquence : 103,3 MHz ;


Montluçon, fréquence : 87,8 MHz ;


Moulins, fréquence : 93,4 MHz ;


Le Puy, fréquence : 91,9 MHz ;


Limoges, fréquence : 92,2 MHz.


SARL Cirtes (MFM) :


Zones :


Aurillac, fréquence : 88,0 MHz ;


Clermont-Ferrand, fréquence : 94,4 MHz ;


Guéret, fréquence : 96,5 MHz ;


Limoges, fréquence : 106,0 MHz.


NRJ SA (NRJ) :


Zones :


Vichy, fréquence : 99,6 MHz ;


Aurillac, fréquence : 101,8 MHz ;


Brive, fréquence : 90,9 MHz ;


Tulle, fréquence : 95,0 MHz ;


Guéret, fréquence : 99,8 MHz ;


Limoges, fréquence : 99,1 MHz ;


Ussel, fréquence : 103,8 MHz ;


Le Mont-Dore, fréquence : 102,9 MHz.


SARL Nostalgie (Radio Nostalgie) :


Zones :


Moulins, fréquence : 89,0 MHz ;


Aurillac, fréquence : 90,5 MHz ;


Mauriac, fréquence : 89,7 MHz ;


Saint-Flour, fréquence : 103,1 MHz ;


Brioude, fréquence : 95,9 MHz ;


Le Puy, fréquence : 94,9 MHz ;


Guéret, fréquence : 96,9 MHz ;


Limoges, fréquence : 100,0 MHz ;


La Bourboule, fréquence : 93,5 MHz.


SA Performances (RFM) :


Zones :


Aurillac, fréquence : 103,3 MHz ;


Le Puy, fréquence : 103,0 MHz ;


Guéret, fréquence : 93,9 MHz ;


Limoges, fréquence : 102,1 MHz.


SA SODERA (RTL 2) :


Zones :


Montluçon, fréquence : 92,7 MHz ;


Aurillac, fréquence : 93,9 MHz ;


Clermont-Ferrand, fréquence : 105,9 MHz ;


Le Puy, fréquence : 91,5 MHz ;


Brive-la-Gaillarde, fréquence : 102,8 MHz ;


Limoges, fréquence : 101,7 MHz.

Catégorie C


SARL 25e Avenue (25e Avenue, Programme Fun Radio) :


Zone Guéret, fréquence : 91,2 MHz.


SARL Icare (Europe 2 Centre France) :


Zones :


Montluçon, fréquence : 97,1 MHz ;


Vichy, fréquence : 97,8 MHz ;


Clermont-Ferrand, fréquence : 89,6 MHz ;


Brive-la-Gaillarde, fréquence : 88,1 MHz ;


Aubusson, fréquence : 101,8 MHz ;


Guéret, fréquence : 100,2 MHz ;


Limoges, fréquence : 100,4 MHz.


SARL Communication Diffusion Auvergne (Chérie FM Auvergne) :


Zones :


Vichy, fréquence : 90,0 MHz ;


Issoire, fréquence : 93,6 MHz ;


Clermont-Ferrand, fréquence : 100,8 MHz.


SARL K Communication (Chérie FM Limoges) :


Zone Limoges, fréquence : 102,7 MHz.


SARL Audio Diffusion (NRJ Le Puy-Yssingeaux) :


Zones :


Le Puy, fréquence : 98,7 MHz ;


Yssingeaux, fréquence : 103,7 MHz.


SA Clermont FM (NRJ Clermont) :


Zones :


Clermont-Ferrand, fréquence : 101,2 MHz ;


Issoire, fréquence : 104,0 MHz.


Association Radio Saint-Flour (RSF - Programme Chérie FM) :


Zones :


Saint-Flour, fréquence : 105,7 MHz ;


+ réémetteur de confort, fréquence : 103,9 MHz ;


Brioude, fréquence : 100,6 MHz.


Association Radio 15 (Radio 15 - Programme Europe 2) :


Zone Aurillac, fréquence : 89,0 MHz.


SARL Radio 43 (Radio 43 - Programme Europe 2) :


Zones :


Brioude, fréquence : 89,8 MHz ;


Le Chambon-sur-Lignon, fréquence : 93,4 MHz ;


Le Puy, fréquence : 96,1 MHz ;


Yssingeaux, fréquence : 96,6 MHz.


Association Radio Tulle (Canal 19 - Programme Chérie FM) :


Zone Tulle, fréquence : 92,1 MHz.


SARL Sorano Clermont (Nostalgie Clermont) :


Zone Clermont-Ferrand, fréquence : 87,7 MHz.


SARL RFM Clermont (RFM Clermont) :


Zone Clermont-Ferrand, fréquence : 106,4 MHz.


SARL Corrèze FM (RFM Corrèze) :


Zones :


Brive-la-Gaillarde, fréquence : 96,2 MHz ;


Tulle, fréquence : 97,1 MHz.


SARL RFM Moulins (RFM Moulins) :


Zones :


Dompierre-sur-Besbre, fréquence : 103,8 MHz ;


Moulins, fréquence : 101,9 MHz ;


Saint-Pourçain-sur-Sioule, fréquence : 101,4 MHz.