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Conclusions de la commission sur le racisme et le négationnisme

Question écrite de - Jeunesse

Question de ,

Diffusée le 19 mars 2012

M. Serge Mathieu se référant à la réponse à sa question écrite n° 5275 du 23 janvier 2003 (JO, Sénat, 12 juin 2003) demande à M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche les perspectives et les conclusions de la commission sur le racisme et le négationnisme, installée le 11 janvier 2002.

Le terme retenu pour la remise des conclusions de cette commission était fixé à la rentrée universitaire 2003.

Réponse de Jeunesse

En attente de réponse

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