NAUFRAGE DU
M. le président. La parole est à M. Lionel Causse.
M. Lionel Causse. Monsieur le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, le 12 mars dernier, le a fait naufrage dans le Golfe de Gascogne, à 330 kilomètres des côtes françaises. Le bateau, qui avait pris feu deux jours plus tôt, contenait une cargaison hétérogène, avec à son bord 2 200 tonnes de fioul, 365 containers dont 45 contenant des substances dangereuses.
Reste que la pollution des côtes ne sera pas comparable à celle causée par le Prestige, en 2002, avec ses 77 000 tonnes de fioul. Les conséquences environnementales ont en effet pu être limitées grâce à la distance à laquelle s'est produit le naufrage mais surtout grâce à la gestion efficace de la crise.
J'ai rendu visite au personnel de la préfecture maritime de Brest, à celui de la cellule du centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux – CEDRE – et j'ai pu constater la forte mobilisation de l'État, des collectivités et de l'Agence européenne pour la sécurité maritime, coordonnés par le préfet maritime.
Plus de sept navires ont été dépêchés sur place par l'État, des représentants de la marine nationale, de l'Union européenne et de l'armateur. Des moyens sous-marins anti-pollution ont également été déployés. Les autorités britanniques nous ont apporté une aide précieuse au moment clé.
Si, je le répète, la gestion de la crise a été remarquablement menée, il faudra s'interroger sur la prévention des risques, le renforcement des règles de sécurité maritime, notamment pour les procédures de gestion des incendies. Il nous faudra donc légiférer sur le contrôle des navires et de leurs marchandises.
Pouvez-vous, vous qui êtes aussi le ministre de la mer, faire le point sur l'évolution de la situation, sur les risques éventuels et sur les perspectives envisagées à la suite du naufrage du navire ? (Applaudissements plusieurs bancs du groupe LaREM.)
M. le président. La parole est à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
M. François de Rugy,Monsieur le député Causse, votre question me permet de faire le point sur la situation, trois semaines, exactement, après le naufrage du . Je tiens avant tout à saluer les marins, civils et militaires, qui ont œuvré dès la première heure d'abord pour sauver l'équipage qui avait dû abandonner le navire en pleine nuit et en pleine tempête, ensuite pour commencer la lutte contre la pollution.
Plus de dix navires ont été déployés en même temps dans la zone concernée, très vaste, à plus de 300 kilomètres des côtes, cela dans des conditions météorologiques souvent très difficiles.
Grâce à la solidarité européenne – des navires français et britanniques ont été dépêchés pour sauver l'équipage, puis les Espagnols nous ont prêté main forte, dans le cadre de l'Agence européenne de sécurité maritime, créée après les drames des pétroliers et Prestige et qui est aujourd'hui tout à fait opérationnelle – nous avons pu récupérer les six conteneurs flottants qui s'étaient détachés au moment du naufrage et les rapporter à terre, à La Rochelle.
Nous avons par ailleurs pu réduire la nappe de pétrole en procédant à des opérations de pompage, et même de chalutage, à chaque fois que c'était possible. Là aussi, les déchets et les résidus ont été rapportés à terre.
On ne peut toutefois pas assurer que le risque de pollution a totalement disparu, il faut rester prudent, mais il sera réduit à des boulettes, des galettes de fioul dont on ne peut prédire le lieu et le moment d'arrivée sur nos côtes. Nous allons donc déployer des moyens pour nous y préparer. J'ai d'ailleurs demandé au préfet maritime de continuer d'agir en toute transparence en ce qui concerne tant la cargaison que les images sous-marines qui seront tournées le long de l'épave par le robot envoyé par l'armateur.