M. Michel Doublet demande à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle s'il envisage l'ouverture pour l'année universitaire 1995-1996 d'un second cycle sciences de la terre à l'université de La Rochelle conformément à l'orientation et aux ambitions fixées dans le Plan Université 2000 qui prévoyait la création d'une maîtrise à caractère professionnalisant.
Réponse. - L'université de La Rochelle a déposé une demande d'habilitation de licence et de maîtrise de sciences de la terre. Cette demande a fait l'objet d'une décision négative. Cette décision se fonde sur l'avis défavorable prononcé par la mission scientifique et technique sur plusieurs éléments du projet : les contenus des formations, les débouchés potentiels, les ressources pédagogiques, la coordination avec les autres universités de la région.
Il existe en effet une filière complète de sciences de la terre assurée conjointement par les universités de Nantes et d'Angers. Dans ces conditions, il a été décidé de surseoir à la création sollicitée par l'université de La Rochelle et de demander aux trois universités concernées d'associer leurs ressources et leurs compétences pour mettre en place une filière équilibrée et cohérente.
Il leur appartient de présenter un projet commun en vue d'une cohabitation pour la rentrée universitaire de 1996. Par ailleurs, l'université de La Rochelle délivre déjà des diplômes professionnalisants de haut niveau, puisque 3 maîtrises de sciences et techniques (MST) ont été ouvertes en 1993. Elle est en outre habilitée à délivrer un diplôme de recherche technologique (DRT, bac p 6) en génie informatique à partir de l'année universitaire 1995-1996.