M. Emmanuel Hamel appelle l'attention de M. le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, sur la pollution du Rhône, le lundi 14 mai 1990 entre La Tour-de-Millery et Grigny, ayant eu notamment pour conséquence la mort de centaines de poissons, la couverture de la surface de l'eau par des algues mortes.
Il lui demande quelle a été la cause de cette pollution et les mesures prises pour éviter qu'elle ne se renouvelle, par exemple, si elle est possible vu la situation hydraulique consécutive à la sécheresse, l'élévation du débit assuré par la Compagnie nationale du Rhône au barrage de Pierre-Bénite.
Réponse. - La pollution en cause, signalée en son temps par la protection civile à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales et au service de la navigation du Rhône, se manifestait par une remontée d'algues qui s'étalait sur toute la surface avec irisation, pouvant laisser supposer la présence d'hydrocarbure.
Ce phénomène était accompagné de la présence de poissons morts dont la quantité n'a pas nécessité d'intervention pour leur élimination. Les différents rapports établis ont fait ressortir qu'il s'agissait d'un problème d'eutrophisation du milieu susceptible d'être imputée à trois causes : la faiblesse du débit du Rhône court-circuité, la " période de sécheresse " traversée depuis un an n'avait pas permis un renouvellement suffisant de l'eau ; la qualité de cette dernière, malgré l'effort de dépollution consenti tant sur la Saône que sur le Rhône ; et la température de l'eau qui avait dépassé les vingt degrés pendant cette période.
Cette eutrophisation, qui implique une sur-saturation d'oxygène en fin de journée et une sous-saturation en fin de nuit, a favorisé la présence de gaz occlus dans le tapis d'algues de fond et la remontée de ces dernières. Celles-ci ont fait l'objet d'analyses particulières de la part du CEMAGREF qui confirme les observations faites.
Cet organisme signale que des toxines émises pouvaient donner un goût à l'eau, ce qui pourrait expliquer les problèmes gustatifs rencontrés parfois sur le réseau d'alimentation de la commune de Grigny. Les poissons morts prélevés dès le 14 mai 1990 n'ont pu être analysés par le service écotoxicologique de l'école vétérinaire, du fait de l'état de pourriture avancée des spécimens déposés.
La réponse de l'école vétérinaire fait douter de la liaison entre la pollution du 14 mai 1990 et la mortalité piscicole. En effet, vingt kilomètres en amont, il y avait eu une pollution ayant entraîné la mort de poissons, le 7 mai 1990. Comme ceux-ci n'avaient pas été collectés, il est supposé que les poissons avaient dévalé et avaient atteint le Rhône court-circuité par la vanne de débit réservé au bout de huit jours.
Afin de remédier à ce phénomène, le service de police des eaux poursuit son action pour limiter les déversements dans le fleuve. Cependant il est souhaitable, comme le fait apparaître d'ailleurs le schéma de vocation piscicole du Rhône, d'envisager l'augmentation du débit réservé pour permettre un meilleur renouvellement de l'eau.