M. Charles de Cuttoli expose à M. le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, que les tombes du général Louis de Caffarelli et celles de plusieurs de ses frères d'armes tués à Saint-Jean-d'Acre (Israël) en 1799, lors de la campagne d'Orient de Bonaparte, sont dans le plus grand état d'abandon.
Il lui demande de bien vouloir lui faire connaître si un accord concernant ces sépultures a été conclu avec l'Etat d'Israël, ainsi que les mesures qu'il entend prendre pour remédier à cette situation.
Réponse. - La question que soulève l'honorable parlementaire revient à l'actualité à la suite de la découverte récente, rapportée par nos services consulaires, d'ossements de deux soldats de l'expédition Bonaparte tués au cours du siège de la vieille ville de Saint-Jean-d'Acre et identifiés grâce à leur tenue militaire.
Cette découverte devrait s'intégrer dans le projet initial de regroupement des sépultures du général de Caffarelli et de ses compagnons dans un site convenable et accessible dans l'enceinte de la vieille ville. L'administration de la ville a donné son accord à la réalisation de ce projet qui fait actuellement l'objet d'un examen au niveau des services compétents de l'Etat israélien.
Le secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre a rappelé aux parties cincernées l'intérêt patrimonial et historique qu'il attache au lancement des travaux pour la réalisation du projet prenant en compte les découvertes mises à jour récemment.
