Situation de l'hôpital d'Orsay

M. Jean-Luc Mélenchon attire l'attention de M. le ministre des affaires sociales et de la solidarité sur la situation de l'hôpital d'Orsay. En effet, alors que l'activité de cet hôpital n'a cessé de croître depuis cinq ans et que des nouvelles structures à effectif constant ont été créées, il semble que les dotations budgétaires sont insuffisantes et ne permettent pas, par conséquent, de financer l'activité et les postes actuels (plus de cinquante postes de contractuel sont menacés).

Pourtant tout le monde s'accorde aujourd'hui à reconnaître l'utilité et la qualité des soins délivrés par l'hôpital d'Orsay. En effet, ce centre hospitalier est un établissement de moyenne importance alliant soins généraux et psychiatrie. Il couvre un secteur géographique à haute densité de population et répond à un besoin qui ne cesse de croître.

Il souhaiterait connaître son avis et désirerait savoir s'il compte prendre des mesures afin que l'insuffisance des effectifs et des moyens financiers n'aggravent pas la qualité du travail et des soins délivrés aux usagers.

Réponse. - Au cours de ces deux dernières années, des efforts exceptionnels ont été consentis en faveur du centre hospitalier d'Orsay. En effet, en 1990, cet établissement a bénéficié de crédits supplémentaires à hauteur de 1,5 MF au titre de l'enveloppe nationale destinée à financer les augmentations d'activité en cours d'année.

L'effort a été important puisque cet hôpital a reçu environ 8 p. 100 des crédits dont disposait la région à ce titre. En outre, la budgétisation des intérêts connus non échus lui a procuré 1,3 MF supplémentaire. Enfin, 4 MF ont été prélevés sur l'enveloppe départementale. En 1991 le budget prévisionnel du centre hospitalier d'Orsay a été abondé de 10,7 MF, dont 4 MF dégagés sur l'enveloppe départementale.

L'ensemble de ces mesures, qui, globalement, s'élèvent à 17,5 MF, devrait permettre un redressement rapide de la situation financière de cet hôpital.