M. Emmanuel Hamel appelle l'attention de M. le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer sur l'inquiétude de plus en plus vive suscitée dans l'Ouest du département du Rhône - les coteaux du Lyonnais, les monts du Lyonnais, le Beaujolais - par les projets de destruction de la beauté, du calme et de l'humanisme de ces terroirs par le tracé de l'autoroute Bordeaux-Genève, notamment à l'Est de Balbigny et jusqu'à l'Est de Lyon.
Il lui demande s'il a été tenu informé des réactions des maires, des conseillers municipaux, des présidents d'associations et groupements notamment viticoles à l'encontre de ces projets destructeurs d'une harmonie de sites et de productions qui sont l'âme de ce terroir et du cadre de vie et de travail de dizaines de milliers de citoyens du Rhône.
Quelles directives va-t-il donner à ses services de l'équipement pour tenir compte de l'opposition des maires de la région visée. Quand va-t-il venir les consulter pour entendreleur voix qui est celle du bon sens et du civisme.
Réponse. - La liaison autoroutière Balbigny-Lyon, qui compose la partie rhodanienne de l'autoroute Bordeaux-Genève, est inscrite au schéma directeur routier national approuvé le 18 mars 1988. Dans le cadre des études préliminaires destinées à fixer les grandes options de tracé, la concertation locale a été lancée dès le début de l'année 1988.
La recherche du fuseau s'est avérée difficile sur la section terminale est, à l'approche de l'agglomération lyonnaise dans un secteur de transition entre un tissu péri-urbain dense et un milieu rural caractérisé par la prédominance de la viticulture. La concertation locale a conduit à examiner un grand nombre de tracés inscrits entre deux fuseaux extrêmes abandonnés, l'un, le plus au nord, en raison de son impact trop important sur la viticulture, et l'autre, le plus au sud, pour éviter toute surcharge du réseau des voiries urbaines de Lyon.
Les études préliminaires ont été poursuivies et approfondies sur un secteur médian. Leministre a retenu en mai 1991 un fuseau " G " à l'intérieur duquel les possibilités techniques d'insertion de la future voie apparaissent les plus favorables. Les potentialités d'aménagement devront toutes être examinées sous leurs aspects techniques et économiques.
Ce sera l'objectif de la phase à venir de mise au point de l'avant-projet sommaire, pour la conduite de laquelle il a été demandé aux services techniques du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace d'être particulièrement vigilants sur le traitement des points sensibles.
Bien entendu, le déroulement de cette phase essentielle de l'élaboration du projet sera accompagné de la plus large concertation, tant auprès des élus que des services départementaux des administrations concernées et des organismes professionnels.