M. Alain Marc
Sénateur du département 12
- Mandat en cours
Groupe politique : Les Indépendants
Commission
Membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Informations
Né le
29 janvier 1957
(66 ans)
à Paris (XIV)
Retraité de l'enseignement
Propositions de loi (toutes)
Propositions de loi
(auteur)
Nominations comme rapporteur
Questions
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Amendements
Votes
Proposition de loi pour défendre ceux qui défendent l'ordre républicain
Samedi 28 octobre 2023 à 22h00
Cosignataire
Proposition de résolution visant à lutter contre l'impunité des auteurs de violences sexuelles sur personnes mineures
Jeudi 18 mai 2023 à 22h00
Cosignataire
Obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens
Lundi 2 juillet 2018 à 22h00
Cosignataire
Synergies entre conseils municipaux et conseils communautaires
Lundi 4 février 2019 à 23h00
Auteur
Protection des drapeaux des associations
Mercredi 21 février 2018 à 23h00
Cosignataire
Modernisation de la transmission d'entreprise
Mardi 6 mars 2018 à 23h00
Cosignataire
Responsabilité des gestionnaires de sites naturels ouverts au public
Mardi 21 février 2017 à 23h00
Cosignataire
Eau et «assainissement , compétences optionnelles des communautés de communes
Mardi 10 janvier 2017 à 23h00
Cosignataire
Renforcement de l'efficacité de la justice pénale
Lundi 14 novembre 2016 à 23h00
Cosignataire
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
Jeudi 15 octobre 2015 à 22h00
Cosignataire