M. Arnaud Sanvert

Député français | Saône-et-Loire (5ème circonscription)
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Photo de M. Arnaud Sanvert, Député français | Saône-et-Loire (5ème circonscription)

Commission

Membre de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Informations

Né le 3 août 1983 (42 ans) à Saint-Rémy (Saône-et-Loire)
(56) - Personnel des services directs aux particuliers

Activité (depuis 5 ans)

1036 amendement, 43 loi, 9 question,

Thèmes de prédilection

Budget : 598 amendement,
Santé : 69 amendement, 4 loi, 2 question,
Justice et droit : 26 amendement, 5 loi, 1 question,
Agriculture et alimentation : 30 amendement, 1 loi,

Contact

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Collaborateurs

Actualités Mandats Cartographie Entreprises
Toutes les actualités Propositions de loi (auteur) Propositions de loi (cosignataire) Nominations comme rapporteur Questions Rapports d'information Rapports d'enquête Amendements (signataire) Interventions orales Votes
Amendement n°000016 - ARTICLE UNIQUE - Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs - Retiré
Vendredi 7 mars 2025 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000034 - ARTICLE 6 - Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » - Adopté
Vendredi 7 mars 2025 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000028 - ARTICLE PREMIER - Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » - Rejeté
Vendredi 7 mars 2025 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000017 - APRÈS L'ARTICLE 3 BIS, insérer l'article suiv - Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole - Irrecevable
Vendredi 7 mars 2025 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000101 - APRÈS L'ARTICLE 2, insérer l'article suivant: - Profession d'infirmier - Rejeté
Jeudi 6 mars 2025 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000096 - APRÈS L'ARTICLE 2, insérer l'article suivant: - Profession d'infirmier - Rejeté
Jeudi 6 mars 2025 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000138 - APRÈS L'ARTICLE 1ER QUATER, insérer l'article - Profession d'infirmier - Rejeté
Jeudi 6 mars 2025 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000135 - ARTICLE PREMIER - Profession d'infirmier - Rejeté
Jeudi 6 mars 2025 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000016 - ARTICLE PREMIER - Profession d'infirmier - Rejeté
Jeudi 6 mars 2025 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000015 - ARTICLE PREMIER - Profession d'infirmier - Rejeté
Jeudi 6 mars 2025 à 01h00
Cosignataire
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