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M. Bernard Brochand
Député français | Alpes-Maritimes (8ème circonscription)
- Mandat Terminé
Groupe politique :
LR
Commission
Membre de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Informations
Né le 5 juin 1938 (88 ans) à Nice (Alpes-Maritimes)
Cadre du secteur privé retraité
Activité (depuis 5 ans)
188 amendement,
36 loi,
13 question,
Thèmes de prédilection
Santé :
55 amendement,
2 loi,
2 question,
Budget :
32 amendement,
Aménagement du territoire :
22 amendement,
3 loi,
Démocratie :
24 amendement,
Fiscalité :
5 amendement,
4 loi,
1 question,
Contact
[email protected]
[email protected]
Collaborateurs
Mme Isabelle Droguet
Mme Béatrice Frot
Mme Magali Reilhes
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Question écrite de M. Bernard Brochand - Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Mardi 9 juin 2020
Hôtellerie - Assureurs - Perte d'exploitation
Loi - Proposition de loi visant à créer une carte de stationnement pour infirmier libéral
Vendredi 11 février 2022
Cosignataire
Loi - Proposition de loi visant à faciliter les reconversions professionnelles par une entrée en apprentissage jusqu’à trente-cinq ans
Mercredi 16 février 2022
Cosignataire
Loi - Proposition de loi visant à protéger l’emploi, le savoir-faire et l’outil industriel dans les secteurs stratégiques et les matériaux critiques
Jeudi 17 février 2022
Cosignataire
Loi - Proposition de loi visant à favoriser l’installation de médecins en zone sous-dotées
Jeudi 17 février 2022
Cosignataire
Question écrite de M. Bernard Brochand - Ministère de la justice
Mardi 26 janvier 2021
Médiation judiciaire
Question écrite de M. Bernard Brochand - Ministère des solidarités et de la santé (En attente de réponse)
Mardi 15 février 2022
Ehpad - Résidents - Coût - Revalorisation de l'indice
Amendement n°000007 - ARTICLE 8 QUATER B - Démocratiser le sport en France - Rejeté
Jeudi 3 février 2022 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000006 - ARTICLE 7 - Démocratiser le sport en France - Rejeté
Jeudi 3 février 2022 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000005 - ARTICLE 6 BIS AB - Démocratiser le sport en France - Rejeté
Jeudi 3 février 2022 à 01h00
Cosignataire
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