M. Bruno Fuchs
Député français | Haut-Rhin (6ème circonscription)
- Mandat en cours
Groupe politique : MoDem
Commission
Membre de la commission des affaires étrangères
Informations
Né le
7 avril 1959
(64 ans)
à Colmar (Haut-Rhin)
Chef d'entreprise
Collaborateurs
Mme Marieke Liebaert
Mme Isabelle Laferrerie
M. Pierre-Emmanuel Kentouri-Bonod
M. Marc-William Millereau
M. Quentin Allard
Propositions de loi (toutes)
Propositions de loi
(auteur)
Nominations comme rapporteur
Questions
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Amendements
Votes
Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative
Mercredi 19 juillet 2023 à 22h00
Cosignataire
Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Lundi 14 novembre 2022 à 23h00
Cosignataire
Prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables
Jeudi 16 novembre 2023 à 23h00
Cosignataire
Lutter contre les discriminations dont les gens du voyage sont victimes au moyen d’une extension efficace tant de leurs droits que de leurs devoirs
Lundi 16 octobre 2023 à 22h00
Auteur
Pour une meilleure indemnisation des victimes d’accidents de la circulation causés par des tramways
Lundi 11 septembre 2023 à 22h00
Cosignataire
Renforcer la protection des élus, des candidats aux élections et de leurs familles
Lundi 11 septembre 2023 à 22h00
Cosignataire
Protéger la liberté éditoriale des médias sollicitant des aides de l’État
Lundi 11 septembre 2023 à 22h00
Cosignataire
La proposition de règlement établissant des règles en vue de prévenir et de combattre les abus sexuels sur les enfants
Mercredi 14 juin 2023 à 22h00
Cosignataire
Harmoniser les prérogatives des officiers de police judiciaire avec celles des agents des douanes
Mercredi 19 juillet 2023 à 22h00
Cosignataire
Programmation polaire pour les années 2024 à 2030
Mercredi 19 juillet 2023 à 22h00
Cosignataire