M. Clément Pernot

Sénateur | Jura

- Mandat en cours

Groupe politique : LR

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Commission

Membre de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Informations

Né le 21 décembre 1961 (64 ans)

Activité (depuis 5 ans)

326 amendement, 30 question, 6 loi, 5 parole,

Thèmes de prédilection

Budget : 98 amendement,

Agriculture et alimentation : 49 amendement, 1 parole,

Aménagement du territoire : 27 amendement, 1 parole,

Économie et finances : 26 amendement,

Affaires étrangères et coopération : 20 amendement, 3 parole, 1 loi,

Contact

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Actualités Mandats Cartographie Entreprises

Toutes les actualités Propositions de loi (auteur) Propositions de loi (cosignataire) Nominations comme rapporteur Questions Rapports d'information Rapports d'enquête Amendements (signataire) Interventions orales Votes

Amendement n°26 - Article 17 - Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Irrecevable

Lundi 15 juin 2026 à 15h43

Intervention orale - Session du 11 fev. 2025 - Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Samedi 13 juin 2026 à 03h45

Amendement n°52 - Après l'Article 1er - Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane - Adopté

Mercredi 10 juin 2026 à 14h39

Amendement n°53 - Après l'Article 1er - Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane - Irrecevable

Mercredi 10 juin 2026 à 10h46

Amendement n°53 - Après l'Article 1er - Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane - En attente

Mardi 9 juin 2026 à 10h55

Amendement n°52 - Après l'Article 1er - Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane - En attente

Mardi 9 juin 2026 à 10h50

Question écrite de M. Clément Pernot - Aménagement du territoire et décentralisation (En attente de réponse)

Jeudi 30 avril 2026

Retraite des maires sortants et publication urgente du décret d'application relatif à la prise en compte des trimestres supplémentaires liés aux mandats locaux

Amendement n°97 - Article 1er - Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports - Retiré

Mercredi 15 avril 2026 à 16h57

Amendement n°5 - Après l'Article 3 - Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles - Irrecevable

Lundi 13 avril 2026 à 16h35

Amendement n°1 - Après l'Article 3 - Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes - Irrecevable

Mardi 7 avril 2026 à 14h49

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